-
Intitulé:
lot 1 - dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Lot nº: 1
-
Code(s) CPV additionnel(s):
66515000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
hautes-Alpes
-
Description des prestations:
lot 1 - dommages aux biens mobiliers et immobiliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 65 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2024-01-01
Fin: 2028-12-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: oui
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
pour les variantes, voir le règlement de consultation
-
Intitulé:
lot 2 - tous risques matériels
Lot nº: 2
-
Code(s) CPV additionnel(s):
66515200
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
hautes-alpes
-
Description des prestations:
lot 2 - tous risques matériels
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2024-01-01
Fin: 2028-12-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: oui
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
pour les variantes, voir le règlement de consultation
-
Intitulé:
lot 3 - responsabilité civile et risques annexes
Lot nº: 3
-
Code(s) CPV additionnel(s):
66516400
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
hautes-alpes
-
Description des prestations:
lot 3 - responsabilité civile et risques annexes
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 125 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2024-01-01
Fin: 2028-12-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: oui
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
pour les variantes, voir le règlement de consultation
-
Intitulé:
lot 4 - flotte véhicules et risques annexes
Lot nº: 4
-
Code(s) CPV additionnel(s):
66514110
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
hautes-alpes
-
Description des prestations:
lot 4 - flotte véhicules et risques annexes
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2024-01-01
Fin: 2028-12-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: oui
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
pour les variantes, voir le règlement de consultation
-
Intitulé:
lot 5 - protection Sociales des SPV
Lot nº: 5
-
Code(s) CPV additionnel(s):
66512000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
hautes-alpes
-
Description des prestations:
lot 5 - protection Sociales des SPV
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 115 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2024-01-01
Fin: 2028-12-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: oui
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
pour les variantes, voir le règlement de consultation
-
Intitulé:
lot 6 - risques statutaires des agents CNRACL et assimilés
Lot nº: 6
-
Code(s) CPV additionnel(s):
66512000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
hautes-alpes
-
Description des prestations:
lot 6 - risques statutaires des agents CNRACL et assimilés
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2024-01-01
Fin: 2028-12-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: oui
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
pour les variantes, voir le règlement de consultation
-
Intitulé:
lot 7 - protection juridique
Lot nº: 7
-
Code(s) CPV additionnel(s):
66513100
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
hautes-alpes
-
Description des prestations:
lot 7 - protection juridique
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2024-01-01
Fin: 2028-12-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: oui
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
pour les variantes, voir le règlement de consultation
-
Intitulé:
lot 8 - protection fonctionnelle
Lot nº: 8
-
Code(s) CPV additionnel(s):
66513100
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
hautes-alpes
-
Description des prestations:
lot 8 - protection fonctionnelle
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2024-01-01
Fin: 2028-12-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: oui
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
pour les variantes, voir le règlement de consultation
-
Intitulé:
lot 9 - atteintes au système d"information ("Cyber Risque")
Lot nº: 9
-
Code(s) CPV additionnel(s):
66515000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
hautes-alpes
-
Description des prestations:
lot 9 - atteintes au système d"information ("Cyber Risque"
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2024-01-01
Fin: 2028-12-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: oui
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
pour les variantes, voir le règlement de consultation
-
Intitulé:
lot 10 - embarcations
Lot nº: 10
-
Code(s) CPV additionnel(s):
66514150
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
hautes-alpes
-
Description des prestations:
lot 10 - embarcations
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Début: 2024-01-01
Fin: 2028-12-31
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: oui
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
pour les variantes, voir le règlement de consultation