Refurbishment work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47438560)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Immobilière 3F
      159 rue Nationale
      PARIS
      75013
      France
      Courriel: patrick.lehuede@groupe3f.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_hvpCnmuaA5
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: SA HLM
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Réhabilitation de 364 logements - Les Ulis "La Daunière"

         Numéro de référence: 1247L
         
      2. Code CPV principal:
         45453100
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         Réhabilitation de 364 logements

         Résidence La Daunière à Les Ulis

         Rue de Berry

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 10 800 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Enveloppe

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45443000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Travaux d"enveloppe

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Contraintes d"exécution des travaux et solutions / Pondération: 15
         Critère de qualité - Nom: Démarche proposée pour limiter l"impact environnemental / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Délais d"exécution / Pondération: 15
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Menuiseries extérieures – Occultations

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Travaux de menuiseries extérieures et d"occultation

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Contraintes d"exécution des travaux et solutions / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Démarche proposée pour limiter l"impact environnemental / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Délais d"exécution / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Fluides

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45330000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Travaux de plomberie

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Contraintes d"exécution des travaux et solutions / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Démarche proposée pour limiter l"impact environnemental / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Délais d"exécution / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Réalisation de 100% des pièces humides

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          Embellissement

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45442100
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Travaux de peinture

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Contraintes d"exécution des travaux et solutions / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Démarche proposée pour limiter l"impact environnemental / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Délais d"exécution / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Réalisation de 100% des pièces humides

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         1- La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat

         Lorsque le signataire n’est pas un représentant légal, la lettre de candidature doit être assortie d’un pouvoir

         l’habilitant à engager le candidat (modèle joint dans le DCE).

         2- Une déclaration sur l’honneur (modèle joint dans le DCE), datée, attestant :

         - que le candidat ne tombe pas sous le coup d’une interdiction de soumissionner au sens des articles L.2141-1

         à L.2141-5 du CCP ;

         - que les conditions d’emploi de ses salariés sont régulières (au sens des articles L 1221-10, L 1221-13, L

         1221-15, L 3243-1, L 3243-2, L 3243-4, R 3243-1, R 3243-2, R 3243-3, R 3243-4, R 3243-5, D 8254-2, D

         8254-4 et D 8254-5 du code de travail)-(ou DC1).

         3- Une attestation d’assurance, en cours de validité et émanant d’une compagnie d’assurance notoirement

         solvable, garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du candidat, du fait ou à

         l"occasion des travaux, précisant le domaine d’activité couvert, et le ou les plafonds de garantie.

         4- Le cas échéant, une attestation d’assurance décennale souscrite en garantie des risques, objet de la loi n°

         78-12 du 4 janvier 1978 modifiée, en cours de validité et émanant d’une compagnie d’assurance notoirement

         solvable, précisant le domaine d’activité couvert, et le ou les plafonds de garantie.

         5- Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité.

         6- L’attestation sur l’honneur d’absence de lien avec la Russie.

         7- Le plan de vigilance prévu par l’article L 225-102-4 du code de commerce.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1- Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années

         2- Le bilan des trois derniers exercices.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1- Le dossier de références

         2- La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel

         d"encadrement, pour chacune des trois dernières années.

         3- La déclaration indiquant le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du

         marché.

         Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles.

         Sont demandés, à titre impératif, les qualifications ou types de qualifications, ou références équivalentes

         suivants :

         4- Références en SS4 pour tous les lots.

         Les candidats des lots listés ci-dessous devront impérativement être titulaire d’une certification professionnelle

         et Reconnues Garantes de l’Environnement (RGE).

         - Lot 1, 2, 3 .

         La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-22
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-22
      Heure locale: 14:00
      

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