Street-cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47438065)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      tisseo
      4 Impasse Paul Mesplé
      Toulouse
      31081
      France
      Téléphone: +33 562112622
      Courriel: correspondre@aws-france.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://tisseo.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues tisseo Voyageurs : Marjorie Mourat
      4 impasse Paul Mesplé
      Toulouse
      31000
      France
      Point(s) de contact: 31000
      Téléphone: +33 581918412
      Courriel: marjorie.mourat@tisseo.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://tisseo.marches-publics.info/
      Adresse du profil d’acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/
      par voie électronique via: http://tisseo.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         maintenance et entretien des infrastructures du patrimoine Tisseo

         Numéro de référence: 23-040
         
      2. Code CPV principal:
         90611000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         il s"agit d"un accord cadre à bons de commande scindé en 3 lots. Chaque lot constituera un accord cadre mono attributaire avec seuil maximum de commandes.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaue lot est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification du contrat, reconductible fois par période de 12 mois.Lot 1 conclu pour un maximum de 1 200 000 euro(s) (H.T.). Sur la période initiale et 400 000 euro(s) (H.T.). Par période de reconduction.Lot 2 conclu pour un maximum de 1 095 000 euro(s) (H.T.). Sur la période initiale et 365 000 euro(s) (H.T.). Par période de reconduction.Lot 3 conclu pour un maximum de 270 000 euro(s) (H.T.). Sur la période initiale et 90 000 euro(s) (H.T.). Par période de reconduction

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 5 130 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         gros oeuvre - etanchéité toiture - second oeuvre (hors peinture et sols souples)

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90611000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         périmètre des transports urbains 31000 - toulouse

      4. Description des prestations:
         

         gros oeuvre - etanchéité toiture - second oeuvre (hors peinture et sols souples)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 36 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          voiries et réseaux divers (Vrd)

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90611000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre des transports urbains 31000 - toulouse

      17. Description des prestations:
          

          voiries et réseaux divers (Vrd)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 190 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 36 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          peinture et sols souples

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90611000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre des transports urbains 31000 - toulouse

      30. Description des prestations:
          

          peinture et sols souples

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 540 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 36 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         1/déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner2/renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail3/autorisation spécifique ou preuve de l"appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d"origine du candidat4/lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)5/les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française6/le formulaire de candidature complété sous format Excel et sous format Pdf7/L"Accord de confidentialité exigé pour communication du cahier des charges

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1/déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des quatre derniers exercices disponibles2/déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1/déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années2/liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l"avance

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         prestations réglées par prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d"un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d"autres opérateurs économiques sur lesquels il s"appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l"entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu"il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l"exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l"opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres de l"un ou plusieurs groupement; en qualité de membres de plusieurs groupement

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-07
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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