Insurance services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47437021)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville D"Amiens
      place de l"hôtel de ville, Bp 2720
      Amiens
      80027
      France
      Téléphone: +33 322974040
      Courriel: marchespublics@amiens-metropole.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marchespublics596280.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations d"assurances pour les besoins de la Ville d"amiens

         Numéro de référence: 23-060ao
         
      2. Code CPV principal:
         66510000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires (primes)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         assurances des Dommages aux biens et des risques annexes

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         66515200
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ville d"amiens 80000 - amiens

      4. Description des prestations:
         

         assurances des Dommages aux biens et des risques annexes

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le marché est passé pour une durée ferme de 4 ans. La prise d"effet du marché est fixée au 1er janvier 2024. Le terme du marché ne saurait dépasser le 31 décembre 2027. Le marché pourra faire l"objet d"une résiliation avec un préavis de 6 mois à chaque date d"échéance annuelle

      14. Intitulé:
          

          assurances de Responsabilité Civile et des risques annexes

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          66516000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville d"amiens 80000 - amiens

      17. Description des prestations:
          

          assurances de Responsabilité Civile et des risques annexes

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le marché est passé pour une durée ferme de 4 ans. La prise d"effet du marché est fixée au 1er janvier 2024. Le terme du marché ne saurait dépasser le 31 décembre 2027. Le marché pourra faire l"objet d"une résiliation avec un préavis de 6 mois à chaque date d"échéance annuelle

      27. Intitulé:
          

          assurances Rc des risques environnementaux des Icpe

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          66516000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville d"amiens 80000 - amiens

      30. Description des prestations:
          

          assurances Rc des risques environnementaux des Icpe

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le marché est passé pour une durée ferme de 4 ans. La prise d"effet du marché est fixée au 1er janvier 2024. Le terme du marché ne saurait dépasser le 31 décembre 2027. Le marché pourra faire l"objet d"une résiliation avec un préavis de 6 mois à chaque date d"échéance annuelle

      40. Intitulé:
          

          assurance de la Navigation de plaisance

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          66514150
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville d"amiens 80000 - amiens

      43. Description des prestations:
          

          assurance de la Navigation de plaisance

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          le marché est passé pour une durée ferme de 4 ans. La prise d"effet du marché est fixée au 1er janvier 2024. Le terme du marché ne saurait dépasser le 31 décembre 2027. Le marché pourra faire l"objet d"une résiliation avec un préavis de 6 mois à chaque date d"échéance annuelle

      53. Intitulé:
          

          assurances de la Flotte automobile et des risques annexes

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          66514110
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville d"amiens 80000 - amiens

      56. Description des prestations:
          

          assurances de la Flotte automobile et des risques annexes

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          le marché est passé pour une durée ferme de 4 ans. La prise d"effet du marché est fixée au 1er janvier 2024. Le terme du marché ne saurait dépasser le 31 décembre 2027. Le marché pourra faire l"objet d"une résiliation avec un préavis de 6 mois à chaque date d"échéance annuelle

      66. Intitulé:
          

          assurances de la Protection Fonctionnelle des agents et des élus

          Lot nº: 06
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          66513100
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville d"amiens 80000 - amiens

      69. Description des prestations:
          

          assurances de la Protection Fonctionnelle des agents et des élus

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          le marché est passé pour une durée ferme de 4 ans. La prise d"effet du marché est fixée au 1er janvier 2024. Le terme du marché ne saurait dépasser le 31 décembre 2027. Le marché pourra faire l"objet d"une résiliation avec un préavis de 6 mois à chaque date d"échéance annuelle

      79. Intitulé:
          

          assurances Risques Numériques Cyber

          Lot nº: 07
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          66515410
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville d"amiens 80000 - amiens

      82. Description des prestations:
          

          assurances Risques Numériques Cyber

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          le marché est passé pour une durée ferme de 4 ans. La prise d"effet du marché est fixée au 1er janvier 2024. Le terme du marché ne saurait dépasser le 31 décembre 2027. Le marché pourra faire l"objet d"une résiliation avec un préavis de 6 mois à chaque date d"échéance annuelle

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables (prime annuelle fixée par avenant de régularisation établi par l"assureur).Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Sur ressources propres

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-20
      Heure locale: 17:30
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-21
      Heure locale: 09:00
      

Источник закупки

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