Cleaning products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47436821) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: syndicat interhospitalier Номер конкурса: 47436821 Дата публикации: 25-10-2023 Сумма контракта: 21 250 240 (Российский рубль) Цена оригинальная: 360 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de produits d"entretien, d"hygiène et à usage unique pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d"azur
Numéro de référence: 2023-11fourniture de produits d"entretien, d"hygiène et à usage unique pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d"azur
lot no1 : Produits d"hygiène des cuisines
Lot nº: 1256 avenue Michel Jourdan 06150 cannes la bocca
fourniture de produits d"hygiène des cuisines
l"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d"un an, dans la limite de 4 ans.la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l"accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d"échéance de l"accord-cadre
lot no2 : Produits de droguerie
Lot nº: 2256 avenue Michel Jourdan 06150 cannes la bocca
fourniture de produits de droguerie
l"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d"un an, dans la limite de 4 ans.la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l"accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d"échéance de l"accord-cadre
lot no3 : Produits d"essuyage
Lot nº: 3256 avenue Michel Jourdan 06150 cannes la bocca
fourniture de produits d"essuyage
l"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d"un an, dans la limite de 4 ans.la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l"accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d"échéance de l"accord-cadre
lot no4 : Produits de protection
Lot nº: 4256 avenue Michel Jourdan 06150 cannes la bocca
fourniture de produits de protection
l"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d"un an, dans la limite de 4 ans.la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l"accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d"échéance de l"accord-cadre
lot no5 : Sacs à déchets et emballages divers
Lot nº: 5256 avenue Michel Jourdan 06150 cannes la bocca
fourniture de sacs à déchets et emballages divers
l"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d"un an, dans la limite de 4 ans.la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l"accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d"échéance de l"accord-cadre
lot no6 : Vaisselle à usage unique
Lot nº: 6256 avenue Michel Jourdan 06150 cannes la bocca
fourniture de vaisselle à usage unique
l"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d"un an, dans la limite de 4 ans.la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l"accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d"échéance de l"accord-cadre
lot no7 : Produits divers
Lot nº: 7256 avenue Michel Jourdan 06150 cannes la bocca
fourniture de produits divers
l"Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d"un an, dans la limite de 4 ans.la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l"accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d"échéance de l"accord-cadre
les critères de sélection sont ceux énoncés dans les documents de passation des marchés
les conditions d"exécution du marché sont prévues dans les documents du DCE, notamment dans le CCAP et le CCTP communs aux sept lots
gcs des Hamp;Ocirc;Pitaux de la Camp;Ocirc;Te damp;#039;azur
les prestations du présent accord-cadre font l"objet d"un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
cette décision peut faire l"objet d"un recours devant le Tribunal administratif compétent.Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées
cette décision peut faire l"objet d"un recours devant le Tribunal administratif compétent.Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées