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Training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47436785)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: métropole de Lyon
Номер конкурса: 47436785
Дата публикации: 25-10-2023
Сумма контракта: 152 948 600 (Российский рубль) Цена оригинальная: 2 591 100 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023102020231212 17:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      métropole de Lyon
      délégation urbanisme et mobilité - direction Ressources - unité Marchés 20, rue du lac CS 33569
      Lyon Cedex 03
      69505
      France
      Téléphone: +33 478634040
      Courriel: marches-urba@grandlyon.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marchespublics.grandlyon.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://marchespublics.grandlyon.com

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets.
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        accompagnement aux changements de pratique de mobilité 3 Lots

        Numéro de référence: 23DUM062
      2. Code CPV principal:
        80500000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        accompagnement aux changements de pratique de mobilité

        lot 1 - formation à la pratique du vélo

        lot 2 - sensibilisations et animations sur les mobilités alternatives

        lot 3 - accompagnement de démarches de mobilité durable des collèges et des employeurs

        il s"agit de 3 accords cadres à bons de commande. Chaque lot constitue un marché

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 2 591 100.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        lot 1 - formation à la pratique du vélo

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        80500000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        le prestataire a pour mission de proposer de mettre en oeuvre des formations à la pratique du vélo sur l"ensemble du territoire métropolitain. Les formations devront se décliner par public cible et selon plusieurs modules (apprendre à faire du vélo, apprendre à circuler en ville, module spécifique pour le public scolaire, ect.)

        accord cadre à bons de de commande d"une durée de 2 ans renouvelable une fois deux années.

        Montant minimum : 181 400 euro ht, Montant maximum : 725 600 euro (H.T.). Montant minimum reconduction comprise : 362 800 euro ht, montant maximum reconduction comprise : 1 451 200 euro (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 451 200.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est d"une durée de 2 ans reconductible une fois deux années

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        sensibilisations et animations sur les mobilités alternatives

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        80500000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        métropole de Lyon

      17. Description des prestations:

        l"Objectif de la prestation attendue est de sensibiliser et d"accompagner l"usager à des changements de pratiques de mobilité à travers des dispositifs d"animation territoriale et de marketing digital.

        Accord cadre à bons de de commande d"une durée de 2 ans renouvelable une fois deux années. Montant minimum : 382 650 euros HT, Montant maximum : 1 530 600 euros (H.T.). Montant minimum reconduction comprise : 765 300 euros HT, montant maximum reconduction comprise : 3 061 200 euros (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 3 061 200.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le marché est d"une durée de 2 ans reconductible une fois deux années.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:
        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        71241000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        le prestataire vient en appui de la Métropole pour réaliser des diagnostics d"accessibilité et de pratiques de mobilité pour les employeurs et les établissements scolaires ; il pilote la déclinaison opérationnelle du management de la mobilité dans les collèges ciblés.

        Accord cadre à bons de de commande d"une durée de 2 ans renouvelable une fois deux années. Montant minimum : 167 450 euros HT, Montant maximum : 669 802 euros (H.T.). Montant minimum reconduction comprise : 334 900 euros HT, montant maximum reconduction comprise : 1 339 604 euros (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 339 604.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est d"une durée de 2 ans reconductible une fois deux années

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d"identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques. Une déclaration sur l"honneur pour justifier que l"opérateur : - n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l"imprimé Dc1 n"est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu"il y est assujetti (R2143-3 ccp). Ou fournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l"économie et des finances. - si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l"honneur. - le candidat doit informer sans délai l"acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        voir règlement de la consultation

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        voir règlement de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        voir règlement de la consultation

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        voir règlement de la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-12
      Heure locale: 17:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-13
      Heure locale: 08:00
      Lieu:

      métropole de Lyon

      20, rue du lac 69003 Lyon

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      le ou les représentants de l"acheteur

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le ou les représentants de l"acheteur

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Lyon
        184 rue Duguesclin
        Lyon
        69003
        France
        Point(s) de contact: 69003
        Téléphone: +33 478141010
        Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l"union européenne d"un avis d"attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d"acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l"absence de la publication d"avis ou de la notification, jusqu"à l"expiration d"un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d"état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l"union européenne d"un avis d"attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d"acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l"absence de la publication d"avis ou de la notification, jusqu"à l"expiration d"un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d"état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)

        tribunal administratif de Lyon
        184 rue Duguesclin
        Lyon
        69003
        France
        Point(s) de contact: 69003
        Téléphone: +33 478141010
        Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-20

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