Motor vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47290267)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ca Riviera du Levant
      93 Boulevard du Général de Gaulle
      Le Gosier
      97190
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition et maintenance de véhicules neufs pour les besoins de la Communauté d"agglomération la Riviera du Levant

         Numéro de référence: Aoja001-2023-1
         
      2. Code CPV principal:
         34100000, 34100000, 34100000, 34144900, 34100000, 34100000, 34144900
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         acquisition de véhicules de type Citadine Thermique

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34100000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         communauté d"agglomération la Riviera du Levant,93 Boulevard Général de Gaulle, 97190 Le Gosier 97190 Le Gosier

      4. Description des prestations:
         

         le présent lot a pour objet l"acquisition de véhicules de type citadine thermique. Le titulaire du présent lot pourra se voir attribuer des marchés subséquents

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
         Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnementet énergétiques / Pondération: 10
         Coût - Pondération: 40
         
      6. Information sur les options:
         Options: ouiDescription des options:

         le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         
      9. Intitulé:
         

         acquisition de véhicules de type Citadine Hybride

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          34100000
          
      11. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté d"agglomération la Riviera du Levant,93 Boulevard Général de Gaulle, 97190 Le Gosier 97190 Le Gosier

      12. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet l"acquisition de véhicules de type citadine hybride. Le titulaire du présent lot pourra se voir attribuer des marchés subséquents

      13. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnementet énergétiques / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 40
          
      14. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          
      17. Intitulé:
          

          acquisition de véhicules de type Citadine électrique

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144900
          
      19. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté d"agglomération la Riviera du Levant,93 Boulevard Général de Gaulle, 97190 Le Gosier 97190 Le Gosier

      20. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet l"acquisition de véhicules de type citadine électrique. Le titulaire du présent lot pourra se voir attribuer des marchés subséquents

      21. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnementet énergétiques / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 40
          
      22. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          
      25. Intitulé:
          

          acquisition de véhicules de type Suv Thermique

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
          34100000
          
      27. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté d"agglomération la Riviera du Levant,93 Boulevard Général de Gaulle, 97190 Le Gosier 97190 Le Gosier

      28. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet l"acquisition de véhicules de type Suv thermique. Le titulaire du présent lot pourra se voir attribuer des marchés subséquents

      29. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnementet énergétiques / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 40
          
      30. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
          
      33. Intitulé:
          

          acquisition de véhicules de type Suv Hybride

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
          34100000
          
      35. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté d"agglomération la Riviera du Levant,93 Boulevard Général de Gaulle, 97190 Le Gosier 97190 Le Gosier

      36. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet l"acquisition de véhicules de type Suv hybride. Le titulaire du présent lot pourra se voir attribuer des marchés subséquents

      37. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnementet énergétiques / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 40
          
      38. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
          
      41. Intitulé:
          

          acquisition de véhicules de type Suv électrique

      42. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144900
          
      43. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté d"agglomération la Riviera du Levant,93 Boulevard Général de Gaulle, 97190 Le Gosier 97190 Le Gosier

      44. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet l"acquisition de véhicules de type Suv électrique. Le titulaire du présent lot pourra se voir attribuer des marchés subséquents

      45. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnementet énergétiques / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 40
          
      46. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      47. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      48. Informations complémentaires:
          
3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 142-452517
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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