Photographic services (Франция - Тендер #47289083) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: eurometropole de strasbourg Номер конкурса: 47289083 Дата публикации: 20-10-2023 Сумма контракта: 10 034 835 (Российский рубль) Цена оригинальная: 170 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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suivi photographique des projets du Deuxième programme de renouvellement urbain de l?eurométropole de Strasbourg
Reference number: 23ems0299l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
neuhof-Meinau à Strasbourg
Lot No: 01territoire de l"eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg
neuhof-Meinau à Strasbourg
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le délai d"exécution des prestations est imposé à l"article 2.d du Cctp
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
hautepierre-Cronenbourg à Strasbourg
Lot No: 02territoire de l"eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg
hautepierre-Cronenbourg à Strasbourg
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le délai d"exécution des prestations est imposé à l"article 2.d du Cctp
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
quartiers Ouest à Bischheim-Schiltigheim
Lot No: 03territoire de l"eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg
quartiers Ouest à Bischheim-Schiltigheim
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le délai d"exécution des prestations est imposé à l"article 2.d du Cctp
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
elsau à Strasbourg
Lot No: 04territoire de l"eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg
elsau à Strasbourg
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le délai d"exécution des prestations est imposé à l"article 2.d du Cctp
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
libermann à Illkirch-Graffenstaden
Lot No: 05territoire de l"eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg
libermann à Illkirch-Graffenstaden
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le délai d"exécution des prestations est imposé à l"article 2.d du Cctp
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur. La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de la Collectivité et Subvention de l?agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (Anru)
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://plateforme.alsacemarchespublics.eu -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d"organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique