Reproduction equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47288039)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      MINDEF / ema / sca / pfc sud
      bcrm Toulon - bp 42
      Toulon Cedex 09
      83800
      France
      Téléphone: +33 0422433316
      Courriel: Pfc-sud-maint-dechets.ach.fct@intradef.gouv.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2402419&orgAcronyme=g7h
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Défense
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         location et maintenance de traceurs et de photocopieurs monochromes et polychromes ainsi que leurs accessoires au profit de la dga ev d"istres et Cazaux (Lot 1) et Gsbdd de Toulon (Lot 2)

         Numéro de référence: DAF_2023_000830
         
      2. Code CPV principal:
         30121300
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         location et maintenance de traceurs et de photocopieurs monochromes et polychromes ainsi que leurs accessoires au profit de la dga ev d"istres et Cazaux (Lot 1) et Gsbdd de Toulon (Lot 2)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 517 190.40 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         30121300
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         location et la maintenance de 2 systèmes connectés de traitement de plans A0 polychrome (traceurs + scanners) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (Ev) des sites d"istres et de Cazaux

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 34 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         les accords-cadres sont valables pour 12 mois à compter de la date de début d"exécution fixée au : Lot 1 : 27/02/24 Lot 2 : 25/02/24 Ou à compter de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Ils sont ensuite reconductibles de manière tacite, 3 fois à date anniversaire pour une période d"un an dans la limite d"une durée totale de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot 2

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          30121300
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement Soutien de la Base de Défense de Toulon (Gsbdd Toulon), de l"ecole des Marins Pompiers de la Marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (Ev) du site d"istres repartis en 5 postes

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 483 500.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          les accords-cadres sont valables pour 12 mois à compter de la date de début d"exécution fixée au : Lot 1 : 27/02/24 Lot 2 : 25/02/24 Ou à compter de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Ils sont ensuite reconductibles de manière tacite, 3 fois à date anniversaire pour une période d"un an dans la limite d"une durée totale de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          des marchés de " prestations similaires " pourront être négociés sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire du marché initial en vertu de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les personnels intervenants feront l"objet d"un contrôle primaire de sécurité. Le titulaire devra fournir 15 jours au plus après la notification du marché la liste nominative définitive du personnel affecté à l"exécution du marché conformément à l"article 10.3 du CCP

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-24
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

      toulon

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