Ironmongery (Франция - Тендер #47287407) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: conseil général du Val d"oise Номер конкурса: 47287407 Дата публикации: 20-10-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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accord cadre à bons de commande relatif à la Fourniture de matériels techniques (8 lots)
Reference number: 2023125046la présente consultation a pour objet fourniture de matériels techniques. La consultation est effectuée sous forme d"un appel d"offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Il est composé de 8 lots techniques: Lot1: articles de quincaillerie, serrurerie et petits matériels de plomberie. Lot2: articles de ferraille. Lot3: Fourniture de peinture et accessoires pour le bâtiment. Lot4: Fourniture de peinture et accessoires pour les véhicules et pour la route. Lot 5: Fourniture d"articles de menuiserie. Lot6: Fourniture de matériaux de construction. Lot7: Fourniture de matériels électriques et accessoires. Lot8: Fourniture d"outillage à main, électroportatif et pneumatique et accessoires. Il est conclu à sa date de notification pour une durée d"un an reconductible trois fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède quatre ans
articles de quincaillerie, serrurerie et petits matériels de plomberie (hors sanitaire)
articles de quincaillerie, serrurerie et petits matériels de plomberie (hors sanitaire). Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 380 000 euro(s) (H.T.). Aucune négociation n"aura lieu dans le cadre de la présente procédure
articles de ferraille
articles de ferraille. Le marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 130 000 euro(s) (H.T.). Aucune négociation n"aura lieu dans le cadre de la présente procédure
peinture et accessoires pour le bâtiment
peinture et accessoires pour le bâtiment. Le marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.). Aucune négociation n"aura lieu dans le cadre de la présente procédure
peinture et accessoires pour les véhicules et pour la route
peinture et accessoires pour les véhicules et pour la route. Le marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) (H.T.). Aucune négociation n"aura lieu dans le cadre de la présente procédure
articles de menuiserie
articles de menuiserie. Le marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 230 000 euro(s) (H.T.). Aucune négociation n"aura lieu dans le cadre de la présente procédure
matériaux de construction
matériaux de construction. Le marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.). Aucune négociation n"aura lieu dans le cadre de la présente procédure
matériels électriques et accessoires
matériels électriques et accessoires. Le marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 380 000 euro(s) (H.T.). Aucune négociation n"aura lieu dans le cadre de la présente procédure
outillage à main, électroportatif et pneumatique et accessoires
outillage à main, électroportatif et pneumatique et accessoires. Le marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) (H.T.). Aucune négociation n"aura lieu dans le cadre de la présente procédure
fourniture de matériels techniques - lot 1 : Fournitures de quincaillerie, serrurerie et petits matériels de plomberie (hors sanitaire)
fourniture de matériels techniques - lot 2 : Fournitures d"articles de ferraille
Contract No: 2023125048fourniture de matériels techniques - lot 3 : Fourniture de peinture et accessoires pour le bâtiment
la Fourniture de matériels techniques - lot 4 : Fourniture de peinture et accessoires pour les véhicules et pour la route
fourniture de matériels techniques - lot 5 : Fourniture d"articles de menuiserie
fourniture de matériels techniques - lot 6 : Fourniture de matériaux de construction
Contract No: 2023125052fourniture de matériels techniques - lot 7 : Fourniture de matériels électriques et accessoires
fourniture de matériels techniques - lot 8 : Fourniture d"outillage à main, électroportatif et pneumatique et accessoires
pour toute demande visant à la consultation du contrat, s"adresser au Conseil départemental du Val d"oise, Direction de l"achat Public et des Ressources, Service de la Commande Publique, 2 avenue du parc, Cs20201 Cergy, 95032 Cergy-Pontoise Cedex (09h00-12h00 / 14h00-17h00. La valeur totale finale correspond au montant total HT multiplié par le nombre d"années maximum reconductions comprises
précisions concernant les délais d"introduction des recours : Voies et délais de recours :Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. Et R. 551-7 et s.).recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l"arrêt précité
greffe du Tribunal administratif de Cergy Pontoise