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Holiday home services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47287241)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville du Mans
Номер конкурса: 47287241
Дата публикации: 20-10-2023
Сумма контракта: 24 024 577 (Российский рубль) Цена оригинальная: 407 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023101720231108 17:00Regional or local authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville du Mans
      cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
      Le Mans
      72039
      France
      Téléphone: +33 243474747
      Courriel: marches@lemans.fr
      Fax: +33 243473740
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.sarthe-marchespublics.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.sarthe-marchespublics.fr

      ville du Mans
      pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
      Le Mans
      72039
      France
      Point(s) de contact: 72039
      Téléphone: +33 243473731
      Courriel: marches@ville-lemans.fr
      Fax: +33 243473740
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.sarthe-marchespublics.fr
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        organisation de classes découverte en milieu marin et volcanique à destination des écoles élémentaires pour 4 ans

        Numéro de référence: 2023_0132_fcs_js
      2. Code CPV principal:
        55242000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        cette consultation faisant l"objet de deux lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d"une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du Code de la commande publique.Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum par lot, conclu pour 4 ans. Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Le délai d"exécution des bons est de 6 mois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 407 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        classes de découvertes en milieu marin en Vendée

        Lot nº: 01
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        92331210, 92331210
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        le Mans 72000 - le Mans

      4. Description des prestations:

        classes de découvertes en milieu marin en Vendée

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        montant minimum Ht : 226 000montant maximum Ht : 315 000

      14. Intitulé:

        classes de découvertes en milieu volcanique et développement durable en Auvergne

        Lot nº: 02
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        92331210, 92331210
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        le Mans 72000 - le Mans

      17. Description des prestations:

        classes de découvertes en milieu volcanique et développement durable en Auvergne

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        montant minimum Ht : 36 000montant maximum Ht : 92 000

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification d"un bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont ajustables semestriellement.Le paiement des prestations se fera sur le budget propre de la collectivité et dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-08
      Heure locale: 17:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-09
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      le Mans

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      la prochaine consultation sera lancée au deuxième semestre 2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      montant minimum Ht : 226 000montant maximum Ht : 315 000

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Nantes
        6 allée de l"ile-gloriette
        Nantes
        44041
        France
        Point(s) de contact: 44041
        Téléphone: +33 240994600
        Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
        Fax: +33 240994658
        Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
        22 mail Pablo Picasso
        Nantes
        44042
        France
        Point(s) de contact: 44042
        Téléphone: +33 253467983
        Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
        Fax: +33 253467979
        Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif de Nantes
        6 allée de l"ile-gloriette
        Nantes
        44041
        France
        Point(s) de contact: 44041
        Téléphone: +33 240994600
        Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
        Fax: +33 240994658
        Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-17

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