Medical consumables (Франция - Тендер #47070723) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: centre Hospitalier de Lens Номер конкурса: 47070723 Дата публикации: 13-10-2023 Сумма контракта: 3 718 791 952 (Российский рубль) Цена оригинальная: 63 000 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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2023-132 - fourniture de dispositifs médicaux pour le Gcs Pharma Hauts de France
Reference number: 2023-132la consultation se décompose en 615 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l"objet d"un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L"Accord-Cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera exécuté par l"émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires. La période initiale de l"accord-cadre est de 24 mois, du 01/10/2024 au 30/09/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 01/10/2024 au 30/09/2026. Il pourra être reconduit tacitement à raison de 12 mois, soit jusqu"au 30/09/2027.La valeur estimée du marché est de 63 000 000 euro(s) Ht pour tous lots confondus et toutes périodes confondues sur la base des quantités annuelles prévisionnelles de chaque établissement adhérent au Gcs Pharma Hauts de France ; ces dernières ne sont qu"estimatives et n"ont aucun caractère contractuel
la consultation se décompose en 615 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l"objet d"un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L"Accord-Cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera exécuté par l"émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires. La période initiale de l"accord-cadre est de 24 mois, du 01/10/2024 au 30/09/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 01/10/2024 au 30/09/2026. Il pourra être reconduit tacitement à raison de 12 mois, soit jusqu"au 30/09/2027.La valeur estimée du marché est de 63 000 000 euro(s) Ht pour tous lots confondus et toutes périodes confondues sur la base des quantités annuelles prévisionnelles de chaque établissement adhérent au Gcs Pharma Hauts de France ; ces dernières ne sont qu"estimatives et n"ont aucun caractère contractuel
l"Accord-Cadre peut être reconduit d"une année de manière tacite.(du 01/10/2026 au 30/09/2027)
les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme en prestations supplémentaires éventuelles, conformément aux prescriptions du Cctp et au document 2a-catalogue des besoins comme par exemple une autre taille
les documents à produire sont mentionnés dans le Rc
les documents à produire sont mentionnées dans le Rc
les documents à produire sont mentionnées dans le Rc
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.L"exécution des prestations débute à compter du 01/10/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 01.10.2024. Les prix sont fermes durant la période initiale du marché puis ajustable conformément à l"article 7.3 - modalités de variation des prix du Ccap.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai applicable à l"acheteur
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique