Cleaning products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47070703)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Bagnols-Sur-Cèze
      place Auguste Mallet
      Bagnols-sur-Cèze
      30205
      France
      Courriel: accueil@gardrhodanien.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de produits, de matériels et de consommables pour l"entretien des écoles et des bâtiments communaux de la ville de Bagnols sur Cèze

      2. Code CPV principal:
         39830000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de produits, de matériels et de consommables pour l"entretien des écoles et des bâtiments communaux de la ville de Bagnols sur Cèze

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         produits d"entretien et consommables

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39830000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         bagnols sur Cèze

      4. Description des prestations:
         

         accord-Cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec montant minimum de 120 000 eur ht et maximum pour la durée totale du marché de 240 000 EUR (H.T.).Conformément aux articles R2162-13 et 14 du Code, il sera exécuté par l"émission de bons de commande qui seront notifiés par l"acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 2 040 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconductible tacitement 3 x 1 an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          reconductions au sens du droit communautaire

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          la valeur indiquée correspond au maxi total pour l"ensemble des reconductions

      14. Intitulé:
          

          matériels d"entretien pour les sols et autres surfaces

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39812100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          bagnols sur Cèze

      17. Description des prestations:
          

          accord-Cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec montant minimum de 20 000 eur ht et maximum pour la durée totale du marché de 60 000 EUR (H.T.).Conformément aux articles R2162-13 et 14 du Code, il sera exécuté par l"émission de bons de commande qui seront notifiés par l"acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible tacitement 3 x 1 an

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          reconductions au sens du droit communautaire

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          la valeur indiquée correspond au maxi total pour l"ensemble des reconductions

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s"il est en redressement judiciairedéclaration sur l"honneur : le candidat produit une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code la Commande PubliqueFormulaire Dc1 : lettre de candidatureformulaire Dc2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementattestation d"assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration de chiffre d"affaires : déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration d"effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des moyens techniques : déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-13
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-13
      Heure locale: 12:00
      

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