Occupational clothing, special workwear and accessories (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47070653)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de Saint-Raphaël
      place Sadi Carnot
      Saint-Raphaël
      83700
      France
      Téléphone: +33 494197145
      Courriel: www.service.marches@ville-saintraphael.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://ville-saintraphael.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://ville-saintraphael.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de vêtements, d"équipements et d"accessoires pour les services municipaux

         Numéro de référence: 24401 Epi
         
      2. Code CPV principal:
         18100000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         montant Ht minimum/ maximum pour la durée totale du contrat : 362 000,00 euro(s) /800 000,00 euro(s) L"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Achats de vêtements, vêtements sportifs, protections diverses et chaussures de sécurité pour l"ensemble du Personnel de la Mairie et du Ccas

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         equipement de protection individuelle

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         18143000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ville de Saint Rapahel Pour la ville : Centre technique municipal et Pour le Ccas : Le lieu sera indiqué sur le bon de commande 83700 - st Raphael

      4. Description des prestations:
         

         equipement de protection individuellemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 42 000,00 Euro(S) (H.T.)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
         Critère de qualité - Nom: Performance en matière développement durable / Pondération: 15
         Coût - Pondération: 40
         Coût - Pondération: 30
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-01
         Fin: 2024-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Si la date de notification est postérieure au 1er janvier, la période initiale ira de sa notification au 31 décembre 2024

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          vêtements de travail

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          18100000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Saint Rapahel Pour la ville : Centre technique municipal et Pour le Ccas : Le lieu sera indiqué sur le bon de commande 83700 - st Raphael

      17. Description des prestations:
          

          vêtements de travailmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 180 000,00 Euro(S) (H.T.)

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière développement durable / Pondération: 15
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 30
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Si la date de notification est postérieure au 1er janvier, la période initiale ira de sa notification au 31 décembre 2024

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          chaussures

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          18830000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Saint Rapahel Pour la ville : Centre technique municipal et Pour le Ccas : Le lieu sera indiqué sur le bon de commande 83700 - st Raphael

      30. Description des prestations:
          

          chaussures Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière développement durable / Pondération: 15
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 30
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Si la date de notification est postérieure au 1er janvier, la période initiale ira de sa notification au 31 décembre 2024

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          vêtements sportifs

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          18412000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Saint Rapahel Pour la ville : Centre technique municipal et Pour le Ccas : Le lieu sera indiqué sur le bon de commande 83700 - st Raphael

      43. Description des prestations:
          

          vêtements sportifs Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.)

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière développement durable / Pondération: 15
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 30
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Si la date de notification est postérieure au 1er janvier, la période initiale ira de sa notification au 31 décembre 2024

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le titulaire, sauf s"il s"agit d"un organisme public, doit justifier de la constitution d"une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l"avance. La caution personnelle et solidaire n"est pas autorisée.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Sur budget communal et du C.C.A.S

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-09
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-09
      Heure locale: 14:00
      

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