Compost boxes (Франция - Тендер #47070558) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: cc de Cattenom et Environs Номер конкурса: 47070558 Дата публикации: 13-10-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture et livraison de composteurs et de bioseaux
Reference number: 2337accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euros (H.T.), conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
centre Technique Environnemental (Cte) 57330 - hettange-Grande
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euros (H.T.), conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
nombre de période de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction: 1 an et durée maximale du contrat toutes périodes confondues: 3 ans
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Fonds propres
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l"adresse ci-dessus
cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l"adresse ci-dessus