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Motor vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47069401)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de Saint-Pierre
Номер конкурса: 47069401
Дата публикации: 13-10-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023100920231110 15:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville de Saint-Pierre
      28 et 30 rue Auguste Babet - bP 342
      Saint-Pierre Cedex
      97448
      France
      Téléphone: +33 262357900
      Courriel: dcp@saintpierre.re
      Fax: +33 262357909
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches-publics.info

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition de vehicules, poids lourds et scooters

        Numéro de référence: F23STVEH25
      2. Code CPV principal:
        34100000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la présente consultation concerne l"acquisition de véhicules, poids lourds et scooters en vue de renouveler le parc automobile de la Ville de Saint-Pierre, et le cas échéant, la reprise d"anciens véhicules communaux

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        véhicule de moins de 3,5 tonnes équipé d"une cellule sèche

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        34136200
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        le présent marché a pour objet l"acquisition d"un véhicule de moins de 3,5 tonnes équipé d"une cellule sèche et d"un hayon élévateur ainsi que la reprise d"un véhicule faisant partie du parc automobile actuel de la Ville de Saint-Pierre

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en jours: 300
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        véhicules de moins de 3,5 tonnes équipés d"une cellule isotherme avec froid négatif

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        34136200, 44613200
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        le présent marché a pour objet l"acquisition de deux véhicules de moins de 3,5 tonnes équipés d"une cellule isotherme avec froid négatif et d"un hayon élévateur, ainsi que la reprise de deux véhicules faisant partie du parc automobile actuel de la ville de Saint-Pierre

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en jours: 300
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        camion de 19 tonnes équipé d"une cellule avec froid négatif

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        34100000, 44613200
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        le présent marché a pour objet l"acquisition d"un camion de 19 tonnes équipé d"une cellule avec froid négatif

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en jours: 300
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        camion de 26 tonnes avec grue

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        34142000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        le présent marché a pour objet l"acquisition d"un camion de 26 tonnes équipé d"une grue

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en jours: 300
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        répandeur Gravilloneur Synchrone de 19 tonnes avec enrobeur projeteur

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        34144400
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        le présent marché a pour objet l"acquisition d"un répandeur gravillonneur synchrone de 19 tonnes associé à un enrobeur projeteur

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en jours: 300
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
      66. Intitulé:

        camion double cabine de 16 tonnes avec grue et benne basculante

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        34142000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        le présent marché a pour objet l"acquisition d"un camion double cabine de 16 tonnes équipé d"une grue et d"une benne basculante

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:

      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en jours: 300
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
      79. Intitulé:

        scooters thermiques de 125 cm3 pour la police municipale

        Lot nº: 7
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        34421000
      81. Lieu dexécution:
      82. Description des prestations:

        le présent marché a pour objet l"acquisition de deux scooters thermiques de 125cm3 destinés aux agents de la police municipale

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:

      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en jours: 90
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      88. Information sur les options:
        Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
      92. Intitulé:

        scooters thermiques de 125 cm3

        Lot nº: 8
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        34421000
      94. Lieu dexécution:
      95. Description des prestations:

        le présent marché a pour objet l"acquisition de 6 scooters thermiques de 125cm3

      96. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:

      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en jours: 90
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      101. Information sur les options:
        Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        la preuve peut être apportée par tous moyens (notamment par la production des extraits Kbis, Siren/Siret ; Extrait des statuts ; récépissé du dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalités des Entreprises pour les entreprises nouvellement créées après le 1er janvier de l"année de la date de lancement de consultation, ou tout autre document)

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-10
      Heure locale: 15:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-20
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

      direction de la commande publique - mairie de Saint-Pierre

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      la date d"ouverture des offres renseignée à la rubrique Renseignements d"ordre administratif est une date prévisionnelle.

      Pour les lots 1 et 2, les véhicules reprendre pourront être examinés selon les modalités fixées au règlement de la consultation.

      En complément des rubriques Durée du marché : les durées indiquées correspondent aux délais prévisionnels de livraison. Pour chaque lot, le délai de livraison est laissé à l"initiative des candidats qui l"indiqueront à l"acte d"engagement.

      Chaque lot est exécutoire à compter du lendemain de la date de sa notification et s"achève à la livraison de l"ensemble des véhicules correspondants.

      En complément de la rubrique Renseignements d"ordre juridique, économique, financier et technique : Modalités essentielles de financement et de paiement : les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles R2191-1 et suivants du Code de la commande publique.

      Les marchés sont financés à 100% par les fonds propres communaux.

      Le versement de l"avance est conditionné par la constitution d"une garantie à première demande, substituée par une caution personnelle et solidaire si les deux parties en sont d"accord.

      Forme juridique que devra revêtir les groupements d"opérateurs économiques : aucune forme particulière n"est imposée aux candidats. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

      Conditions d"obtention du DCE : Les entreprises sont informées de la non-remise des dossiers de consultation des entreprises (Dce) et documents complémentaires (Dco) sous la forme papier. Ils devront les télécharger impérativement dans leur intégralité par voie électronique via le profil d"acheteur de la collectivité : https://marches-publics.info

      Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation.

      Les demandes de renseignement se feront exclusivement par écrit sur l"adresse internet https://marches-publics.info

      Les offres sont envoyées OBLIGATOIREMENT par voie électronique à l"adresse : https://marches-publics.info. L"Attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre papier sera considérée comme irrégulière par la Ville de Saint-Pierre.

      Les soumissionnaires disposent d"une aide technique à l"utilisation de la salle disponible à l"adresse http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de saint-denis de la reunion
        27 rue Félix Guyon - cS 61107
        Saint-Denis Cedex
        97404
        France
        Point(s) de contact: 97404
        Téléphone: +33 262924360
        Fax: +33 262924362
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif de saint-denis de la reunion (Secrétariat du Greffe)
        27 rue Félix Guyon - cS 61107
        Saint-Denis Cedex
        97404
        France
        Point(s) de contact: 97404
        Téléphone: +33 262924360
        Fax: +33 262924362
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-09

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