Repair, maintenance and associated services of vehicles and related equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47068892) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: capvm Номер конкурса: 47068892 Дата публикации: 13-10-2023 Сумма контракта: 115 695 750 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 960 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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prestations de carrosserie, d"entretien et de réparation des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des villes de Champs-Sur-Marne, Lognes, Noisiel, Roissy-En-Brie, Torcy et Vaires-Sur-Marne
Numéro de référence: 23018 à 23019marché 23018 à 23019 : Le présent marché a pour objet les prestations de carrosserie, d"entretien et de réparation des véhicules légers et véhicules utilitaires légers du parc automobile des villes de Champs-Sur-Marne, Lognes, Noisiel, Roissy-En-Brie, Torcy et Vaires-Sur-Marne
entretien et réparation des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des six villes membres du groupement de commandes
Lot nº: 1commune de Champs-Sur-Marne / Commune de Lognes / Commune de Noisiel / Commune de Roissy-En-Brie / Commune de Torcy / Commune de Vaires-Sur-Marne
entretien et réparation des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des six villes membres du groupement de commandes
le lot 1 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période pourra être établi par l"acheteur. A défaut de réception de l"ordre de service par le titulaire, la période sera reconduite à la date anniversaire de l"accord-cadre. ...(voir Dce)
le marché prévoit la réalisation de prestations similaires
réparation de carrosserie et peinture des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des six villes membres du groupement de commandes
Lot nº: 2commune de Champs-Sur-Marne / Commune de Lognes / Commune de Noisiel / Commune de Roissy-En-Brie / Commune de Torcy / Commune de Vaires-Sur-Marne
réparation de carrosserie et peinture des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des six villes membres du groupement de commandes
le lot 2 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période pourra être établi par l"acheteur. A défaut de réception de l"ordre de service par le titulaire, la période sera reconduite à la date anniversaire de l"accord-cadre. ...(voir Dce)
le marché prévoit la réalisation de prestations similaires
chaque candidat ou en cas de groupement d"opérateurs économiques, chaque membre du groupement, aura à produire un dossier de candidature complet comprenant les pièces suivantes dûment remplies (si ceux-ci ne sont pas remis en français, une traduction des documents devra être jointe au dossier de candidature):-le formulaire DUME (Document Unique de Marché Européen) : possibilité de compléter en ligne le dume a pré-rempli par l"acheteur, commun à tous les lotsou les documents suivants :-Le formulaire Dc1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 01/04/2019 à compléter, commun à tous les lots-le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 01/04/2019 à compléter, propre à chaque lot-la déclaration sur l"honneur prévue à l"article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du Rc), commun à tous les lots, demandée dans le cas où le formulaire Dc1 produit n"est pas celui révisé au 01/04/2019ou les documents suivants :-Une lettre de candidature ou une déclaration d"intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et reprenant l"ensemble des mentions du formulaire Dc1 révisé au 01/04/2019, commun à tous les lots-la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et reprenant les mentions du formulaire Dc2 révisé au 01/04/2019-la déclaration sur l"honneur prévue à l"article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du Rc), commun à tous les lots.et-la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant),les formulaires DUME, Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
1. Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures et/ou services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):1. Le niveau minimum des capacités financières attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):1. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré
communauté d"agglomération paris-vallee de la marne
les marchés seront renouvelés à l"issue des 4 ans
sont détaillés au RC : Estimation du marché, Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, Dépôts des plis, la composition du dossier de consultation, les documents à remettre au titre de l"offre et au titre de la candidature, Modalités pour poser des questions...conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code, le marché est passé selon la procédure formalisée de l"appel d"offres ouvert.chaque lot est conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-7 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents.la Communauté d"agglomération Paris-Vallée de la Marne a été désignée coordonnateur du groupement de commandes mais elle ne fait pas partie des membres du groupement.le marché global comprenant les deux lots est estimé à 980 000 euro(s) HT sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot et pour chaque acheteur sont précisées dans le règlement de la consultation.Pour les deux lots, il n"y a pas de montant minimum annuel de commandes. Pour les deux lots, les montants maximums annuels de commandes sont déterminés pour chaque acheteur individuellement pendant l"exécution du marché.Pour le lot no1, les montants maximums annuels de commandes par acheteur sont les suivants : Commune de Champs-Sur-Marne : 20 000 euro(s) HT ; Commune de Lognes : 50 000 euro(s) HT ; Commune de Noisiel : 50 000 euro(s) HT ; Commune de Roissy-En-Brie : 50 000 euro(s) HT ; Commune de Torcy : 50 000 euro(s) HT ; Commune de Vaires-Sur-Marne : 50 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no2, les montants maximums annuels de commandes par acheteur sont les suivants : Commune de Champs-Sur-Marne : 20 000 euro(s) HT ; Commune de Lognes : 40 000 euro(s) HT ; Commune de Noisiel : 40 000 euro(s) HT ; Commune de Roissy-En-Brie : 40 000 euro(s) HT ; Commune de Torcy : 40 000 euro(s) HT ; Commune de Vaires-Sur-Marne : 40 000 euro(s) (H.T.).Durée : L"Accord-Cadre prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire. Il est passé pour une durée initiale de un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive de un (1) an. La durée totale de l"accord-cadre ne saurait excéder quatre (4) ans.les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
- Référé précontractuel : recours possible jusqu"à la signature du marché - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché
- Référé précontractuel : recours possible jusqu"à la signature du marché - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché