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Thermal insulation work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47068689)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: AUVERGNE HABITAT
Номер конкурса: 47068689
Дата публикации: 13-10-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023101020231113 12:00OtherContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHousing and community amenities01A0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      AUVERGNE HABITAT
      16 Boulevard Charles-de-Gaulle BP 70296
      CLERMONT FERRAND CEDEX 1
      63008
      France
      Téléphone: +33 473170069
      Courriel: t.sanchez@auvergne-habitat.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      www.chaumeil-marchespublics.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Entreprise Sociale pour l"Habitat
    5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Marche de travaux - lots séparés - Résidences 1409 Gustave NOBLEMAIRE 84 lgts / 1411 Aime CESAIRE 8 lgts

      2. Code CPV principal:
        45321000
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        Réhabilitations thermiques des groupes 1409 Gustave NOBLEMAIRE et 1411 Aimé CESAIRE situés à CLERMONT FERRAND pour le compte de la société AUVERGNE HABITAT.

        Ces réhabilitations se déroulent en milieu occupé et visent l"obtention du label BBC Rénovation.

        Elles concernent les 84 logements du groupe 1409 G.NOBLEMAIRE et les 8 logements du groupe A.CESAIRE.

        A noter que les procédures de consultation des marchés varient en fonction des lots.

        Ainsi,

        * la consultation des lots 9/10 - 11 - 12 - 13 - 14 - 18/19/20 - 22/23 - 24/25 est menée selon une procédure formalisée

        * la consultation des lots 03 - 04 - 28 est menée selon une procédure adaptée. La consultation des lots 03 et 28 sera réalisée ultérieurement.

        * la consultation du lot 35 est menée sans publicité ni mise en concurrence préalable

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        LOT VRD

        Lot nº: 03
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      4. Description des prestations:

        Le programme de travaux de ce lot est en cours de réflexion.

        Ainsi, ce lot fera l"objet d"une consultation ultérieure qui sera menée selon une procédure adaptée

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        La durée du marché est différente en fonction des groupes :

        25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

      14. Intitulé:

        GROS OEUVRE

        Lot nº: 4
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      17. Description des prestations:

        Déconstruction soignée et reconstruction des balcons des deux sites

        Suppression de conduits de cheminée dans les combles de l"un des deux sites

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        La consultation de ce lot sera menée selon une procédure adaptée prévoyant une phase de négociation. (cf règlement de la consultation)

        La durée du marché est différente en fonction des groupes :

        25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

      27. Intitulé:

        TRAITEMENT DES BOIS / COUVERTURE ZINGUERIE

        Lot nº: 9/10
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      30. Description des prestations:

        Traitement de l"ensemble des charpentes (17 bâtiments)

        Suivi des toitures et gouttières

        Remplacement des descentes et dauphins

        Pose de lanterneaux de désenfumage sur l"un des deux sites

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        La durée du marché est différente en fonction des groupes :

        25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

      40. Intitulé:

        ISOLATION DES COMBLES ET ISOLATION PROJETEE

        Lot nº: 11
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      43. Description des prestations:

        Isolation des plafonds des caves des 17 bâtiments

        Isolation des combles des 17 bâtiments

        Passivation des aciers dans les caves de 17 bâtiments

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        La durée du marché est différente en fonction des groupes :

        25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

      53. Intitulé:

        TRAITEMENT DES FACADES

        Lot nº: 12
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      55. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      56. Description des prestations:

        Isolation thermique par l’extérieure (laine de roche) des 17 bâtiments

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:

        La durée du marché est différente en fonction des groupes :

        25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

      66. Intitulé:

        MENUISERIES EXTERIEURES

        Lot nº: 13
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      68. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      69. Description des prestations:

        Remplacement de l’ensemble des menuiseries des 17 bâtiments.

        Mise en place de menuiseries avec volets roulants électriques.

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:

      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      75. Information sur les options:
        Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:

        La durée du marché est différente en fonction des groupes :

        25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

      79. Intitulé:

        MENUISERIES INETRIEURES

        Lot nº: 14
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      81. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      82. Description des prestations:

        Mise en place d"un seuil Suisse, installation d"une poignée coté extérieure des portes palières, installation d"une poignée sur la porte du placard technique

        Détalonnage ponctuel

        Vitrification de plusieurs parquets dans les 12 logements actuellement vacants.

        Des vitrifications complémentaires peuvent être à réaliser en cours de chantier si des logements se libèrent (CBPU)

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:

      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      88. Information sur les options:
        Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:

        La durée du marché est différente en fonction des groupes :

        25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

      92. Intitulé:

        SERRURERIE

        Lot nº: 16
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      94. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      95. Description des prestations:

        Dépose, traitement et repose de l"ensemble des garde-corps (120 balcons)

        Installation des grilles au niveau des soupiraux de chaque bâtiment

      96. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:

      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      101. Information sur les options:
        Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:

        La durée du marché est différente en fonction des groupes :

        25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

      105. Intitulé:

        PLATRERIE-PEINTURE-SOLS COLLES - CARRELAGE FAIENCE

        Lot nº: 18/19/20
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      107. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      108. Description des prestations:

        Parties communes :

        Isolation et réfection des faux plafonds

        Création de cloisons séparatives dans certains combles

        Logements : 12 logements sont vacants. Ces derniers seront réhabilités dans leur intégralité. Les prestations dans chaque logements varient en fonction de leur état ou de la typologie des sols.

        En fonction des logements, les prestations suivantes seront à réaliser : pose de sols PVC, pose de toile de verre avec remise en peinture, création de cloisons

        Des logements complémentaires peuvent être à réaliser en cours de chantier s"ils se libèrent (CBPU)

      109. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:

      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      114. Information sur les options:
        Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:

        La durée du marché est différente en fonction des groupes :

        25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

      118. Intitulé:

        CHAUFFAGE - PLOMBERIE SANITAIRE - VENTILATION

        Lot nº: 22/23
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      120. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      121. Description des prestations:

        Remplacement des groupes VMC

        Remplacement des chaudières

        Dans les 12 logements vacants : Remplacement ou mise en place de douches, remplacement des WC, des meubles éviers, de la robinetterie

        Des logements complémentaires peuvent être à réaliser en cours de chantier s"ils se libèrent (CBPU)

      122. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:

      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      126. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      127. Information sur les options:
        Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:

      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:

        La durée du marché est différente en fonction des groupes :

        25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

      131. Intitulé:

        ELECTRICITE - COURANT FAIBLE TV/TEL/CONTROLE ACCES

        Lot nº: 24/25
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      133. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      134. Description des prestations:

        Mise en sécurité de l"ensemble des logements dans le cadre de la labellisation BBC Rénovation + ajout de prises + alimentation des volets roulants électriques, retrait des distributions de type Bergman ...

        Mise en place de luminaire Led dans les communs

        Remplacement des éclairages extérieurs des bâtiments

        Réfection du contrôle d"accès sur le groupe CESAIRE

      135. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:

      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      139. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      140. Information sur les options:
        Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:

      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:

        La durée du marché est différente en fonction des groupes :

        25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

      144. Intitulé:

        ESPACES VERTS

        Lot nº: 28
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      146. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      147. Description des prestations:

        Le programme de travaux de ce lot est en cours de réflexion.

        Ainsi, ce lot fera l"objet d"une consultation ultérieure qui sera menée selon une procédure adaptée

      148. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:

      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      152. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      153. Information sur les options:
        Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:

      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
      157. Intitulé:

        DESAMIANTAGE

        Lot nº: 35
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
        45321000
      159. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND

        - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d"Aulnat à CLERMONT-FERRAND

      160. Description des prestations:

        Retrait du sol PVC avec colle amiantée sur 2 paliers

        Retrait de plinthes avec colle amiantée dans la cuisine d"un logement (vacant)

        Retrait de menuiseries avec joints vitriers amiantés sur 1 bâtiment (soupiraux)

        La consultation de ce lot sera réalisée sans publicité ni mise en concurrence préalable

      161. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:

      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 25
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      165. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      166. Information sur les options:
        Options: non
      167. Informations sur les catalogues électroniques:

      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:

        La consultation sur ce lot est passée sans mise en concurrence ni publicité préalable en application des articles R2122-8 et du b) du 2° de l"article R2123-1 du code de la commande publique

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        Cf critères mentionnés dans les documents de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        Le marché comporte un volet insertion par l"économie

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
        Obligation dindiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de lexécution du marché
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-13
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-13
      Heure locale: 12:30
      Lieu:

      Ouverture dématérialisée

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      La remise des offres pour le lot 04 GROS ŒUVRE est fixée au 27 octobre 2023 - 12h00 (procédure adaptée)

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      La durée du marché est différente en fonction des groupes :

      25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal judiciaire de Lyon
        67 rue Servient
        Lyon Cedex 03
        69433
        France
        Point(s) de contact: 69433
        Téléphone: +33 472607012
        Fax: +33 472607238
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        Les recours susceptibles d’être formés sont les suivants :

        - Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 2 à 4), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)

        - Référé contractuel, dans le délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 11 à 21), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II) et articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)

        - Recours au fond en nullité du marché dans le délai de 5 ans (article 2224 du Code civil) à compter de la date à laquelle le demandeur a connaissance du marché.

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        Les recours susceptibles d’être formés sont les suivants :

        - Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 2 à 4), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)

        - Référé contractuel, dans le délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 11 à 21), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II) et articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)

        - Recours au fond en nullité du marché dans le délai de 5 ans (article 2224 du Code civil) à compter de la date à laquelle le demandeur a connaissance du marché.

        Greffe du Tribunal judiciaire de Lyon
        67 rue Servient
        Lyon Cedex 03
        69433
        France
        Point(s) de contact: 69433
        Téléphone: +33 472607012
        Fax: +33 472607238
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-10

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