Brooms and brushes and other articles for household cleaning (Франция - Тендер #47068533) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ctre hospitalier unvt grenoble Номер конкурса: 47068533 Дата публикации: 13-10-2023 Сумма контракта: 81 695 366 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 384 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture d"articles de droguerie pour le GHT Alpes Dauphiné
Reference number: 2024E001_2024E003fourniture d"articles de droguerie pour le GHT Alpes Dauphiné
néant
articles d"hygiène locaux
Lot No: 1articles d"hygiène locaux
le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01er janvier 2024. Le contrat peut être reconduit tacitement trois fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 520 000 euro(s) (H.T.)
articles d"hygiène du corporelle
Lot No: 2articles d"hygiène du corporelle
le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01er janvier 2024. Le contrat peut être reconduit tacitement trois fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 38 000 euro(s) (H.T.)
spray détergent détartrant désinfectant désodorisant (4d)
Lot No: 3spray détergent détartrant désinfectant désodorisant (4d)
le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01er janvier 2024. Le contrat peut être reconduit tacitement trois fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 134 000 euro(s) (H.T.)
cette information est donnée à titre indicative car l"ouverture des offres n"est pas publique
il s"agit d"un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il s"agit d"un besoin récurrent relancé tous les 4 ans
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 520 000 euro(s) (H.T.)
précisions concernant les délais d"introduction de recours : Précisions concernant les délais d"introduction de recours :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA.- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme.le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
précisions concernant les délais d"introduction de recours : Précisions concernant les délais d"introduction de recours :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA.- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme.le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat