Occupational clothing, special workwear and accessories (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47067616)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      le Mans Métropole - communauté Urbaine
      pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
      Le Mans
      72039
      France
      Téléphone: +33 243473731
      Courriel: marches@lemans.fr
      Fax: +33 243473740
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.sarthe-marchespublics.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.sarthe-marchespublics.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de vêtements de travail et d"équipements de protection individuelle - 4 ans

         Numéro de référence: 2023_0070_fcs_mlp2
         
      2. Code CPV principal:
         18100000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Accord-cadre conclu sans minimum mais avec maximum.La durée maximale d"exécution des bons de commande est de 15 jours. Cependant, au sein du Bpu, les candidats peuvent proposer un délai plus court

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         vêtements haute visibilité et de vêtements de travail

         Lot nº: 7
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         35113400
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         le Mans métropole, service Moyens Partagés (bâtiment G pôle habillement), 206 rue de l"angevinière 72100 - le Mans

      4. Description des prestations:
         

         vêtements haute visibilité et de vêtements de travail

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre conclu sans minimum et pour un montant maximum à 1 100 000,00 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          vêtements de Collectivité et de Vêtements et accessoires spécifiques

          Lot nº: 8
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          18100000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          le Mans métropole, service Moyens Partagés (bâtiment G pôle habillement), 206 rue de l"angevinière 72100 - le Mans

      17. Description des prestations:
          

          vêtements de Collectivité et de Vêtements et accessoires spécifiques

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre conclu sans minimum et pour un montant maximum à 300 000,00 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          équipements de protection individuelle et de systèmes de protection individuelle

          Lot nº: 9
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          35113400
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          le Mans métropole, service Moyens Partagés (bâtiment G pôle habillement), 206 rue de l"angevinière 72100 - le Mans

      30. Description des prestations:
          

          équipements de protection individuelle et de systèmes de protection individuelle

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre conclu sans minimum et pour un montant maximum à 900 000,00 euro(s) (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          chaussures de travail et d"accessoires

          Lot nº: 10
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          18832000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          le Mans métropole, service Moyens Partagés (bâtiment G pôle habillement), 206 rue de l"angevinière 72100 - le Mans

      43. Description des prestations:
          

          chaussures de travail et d"accessoires

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre conclu sans minimum et pour un montant maximum à 700 000,00 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification d"un bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les accords-cadres seront réglés par prix unitaires, ajustables sur fonds propres du budget général de la collectivité, dans les 30 jours, selon les règles de la comptabilité publique

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-13
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-14
      Heure locale: 00:00
      

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