Printed matter and related products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47066409)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      centre Hospitalier d"argenteuil
      etablissement support du GHT Sud Val d"oise - nord Hauts-De-Seine, 69 rue du lieutenant colonel prudhon
      Argenteuil
      95100
      France
      Téléphone: +33 134232564
      Courriel: ght-cellule-marches@ch-argenteuil.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: hôpital
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture d"imprimés, travaux d"impression et de façonnage pour les besoins du GHT Sud 95 - nord 92

      2. Code CPV principal:
         22000000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture d"imprimés, travaux d"impression et de façonnage pour les besoins du GHT Sud 95 - nord 92

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         imprimes autocopiants en liasse individuelle /Carnets

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         22000000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ght Sud95-Nord92

      4. Description des prestations:
         

         imprimes autocopiants en liasse individuelle /Carnets

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A l"issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois pour une durée totale de 4 ans.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          imprimes, livrets et carnets simples

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          22000000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ght sud95-nord92

      17. Description des prestations:
          

          imprimes, livrets et carnets simples

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification.

          A l"issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois pour une durée totale de 4 ans.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          dossiers suspendus

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          22000000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ght S95-N92

      30. Description des prestations:
          

          dossiers suspendus

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A l"issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois pour une durée totale de 4 ans.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          carte navette

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          22000000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ght S95-N92

      43. Description des prestations:
          

          carte navette

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A l"issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois pour une durée totale de 4 ans.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          dossiers imprimes

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          22000000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          dossiers imprimes

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A l"issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois pour une durée totale de 4 ans.

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          pochette papier couche

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          22000000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ght S95-N92

      69. Description des prestations:
          

          pochette papier couche

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A l"issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois pour une durée totale de 4 ans.

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         la lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie ou l"ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire, habilitation du mandataire par ses cotraitants

         Une déclaration sur l"honneur sur absence d"interdiction de soumissionner à un marché public ;

         La liste des personnes habilitées à engager l"entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants ;

         Un extrait Kbis ou équivalent datant de moins de 3 mois ;

         Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         la déclaration du candidat individuel (imprimé Dc2) dûment remplie ou l"ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire ;

         Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l"opérateur économique de la prestation citée en objet ;

         Une attestation d"assurance : déclaration appropriée de banque ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels ;

         Un Rib

         Toute pièce que le candidat juge utile de produire à l"appui de sa candidature

      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-20
      Heure locale: 13:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-20
      Heure locale: 13:30
      

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