Earthmoving work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47065860)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de nantes
      Nantes
      France
      Courriel: contact.marches@nantesmetropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marchespublics.nantesmetropole.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         marché de travaux Construction d"une nouvelle école - quartier île de Nantes

         Numéro de référence: 2023-3892
         
      2. Code CPV principal:
         45112500
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

         Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

         pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

         Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

         Il s"agit d"un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 19 lots. Chacun des lots fera l"objet d"un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir

         attribuer plusieurs lots.

         Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

         Les lots 5 à 7 font l"objet d"une procédure distincte

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         terrassement - dépollution de sol - vRD

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45112500, 45112340
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

         Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

         pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

         Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

         Il s"agit d"un marché ordinaire

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 22
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          installations de chantier - fondations spéciales - gros oeuvre

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45262311
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

          Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

          pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

          Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

          Il s"agit d"un marché ordinaire

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          charpente - mur à ossature bois

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261100
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          l"Acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l"attributaire du marché.

          Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de

          membres d"un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.

          Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d"un groupement pour un même marché.

          Le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d"habilitation signé par

          les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          couverture - étanchéité

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261210, 45261420
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

          Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

          pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

          Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

          Il s"agit d"un marché ordinaire

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          métallerie - serrurerie

          Lot nº: 8
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          44316500
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

          Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

          pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

          Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

          Il s"agit d"un marché ordinaire

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          menuiseries intérieures bois - agencement

          Lot nº: 9
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

          Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

          pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

          Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

          Il s"agit d"un marché ordinaire

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          chaque candidat devra impérativement faire une proposition pour chacune des prestations

          supplémentaires éventuelles (P.S.E.) suivantes :

          ✗ Lot no 9 - p.S.E. no1 : fourniture et pose de châssis vitrés dans les circulations et suppression des

          impostes latérales vitrées et l"ajout d"un oculus

          la P.S.E. Ne se substitue pas à la solution de base/variante mais vient s"ajouter à celle-ci, c"est-à-dire à ce

          qu"il sera possible d"exécuter dans le cadre du marché. Le choix de retenir ou non une P.S.E., en ce qu"il ne

          découlera pas de l"application des critères d"attribution de l"article 5 du présent R.C., sera laissé à la

          discrétion de l"acheteur

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          cloison - doublage - bTC

          Lot nº: 10
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421141
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

          Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

          pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

          Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

          Il s"agit d"un marché ordinaire

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          faux plafonds

          Lot nº: 11
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421146
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

          Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

          pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

          Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

          Il s"agit d"un marché ordinaire

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           revêtements sol souple

           Lot nº: 12
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           45442100
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

           Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

           pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

           Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

           Il s"agit d"un marché ordinaire

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           carrelage - faïence - chape

           Lot nº: 13
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           45432000
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

           Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

           pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

           Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

           Il s"agit d"un marché ordinaire

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
      131. Intitulé:
           

           peinture - nettoyage de chantier

           Lot nº: 14
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           45442100
           
      133. Lieu dexécution:
           
      134. Description des prestations:
           

           la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

           Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

           pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

           Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

           Il s"agit d"un marché ordinaire

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           
      144. Intitulé:
           

           cvc - plomberie

           Lot nº: 15
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           45331000, 45330000
           
      146. Lieu dexécution:
           
      147. Description des prestations:
           

           la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

           Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

           pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

           Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

           Il s"agit d"un marché ordinaire

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      153. Information sur les options:
           Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           
      157. Intitulé:
           

           courants forts - courants faibles

           Lot nº: 16
           
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
           45311200
           
      159. Lieu dexécution:
           
      160. Description des prestations:
           

           la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

           Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

           pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

           Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

           Il s"agit d"un marché ordinaire

      161. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
           
           
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      165. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      166. Information sur les options:
           Options: non
      167. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
           
      170. Intitulé:
           

           travaux d"installation d"ascenseurs

           Lot nº: 17
           
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
           45313100
           
      172. Lieu dexécution:
           
      173. Description des prestations:
           

           la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

           Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

           pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

           Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

           Il s"agit d"un marché ordinaire

      174. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:
           
           
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      178. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      179. Information sur les options:
           Options: non
      180. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
           
      183. Intitulé:
           

           équipement de cuisine

           Lot nº: 18
           
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
           39221000
           
      185. Lieu dexécution:
           
      186. Description des prestations:
           

           la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

           Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

           pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

           Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

           Il s"agit d"un marché ordinaire

      187. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:
           
           
      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      191. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      192. Information sur les options:
           Options: non
      193. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:
           
      196. Intitulé:
           

           travaux d"aménagement paysager

           Lot nº: 19
           
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
           45331000, 45330000
           
      198. Lieu dexécution:
           
      199. Description des prestations:
           

           la présente consultation porte sur la construction d"une nouvelle école dans le quartier l"ile de Nantes

           Le contrat comprendra une condition d"exécution relative à l"insertion professionnelle de publics en difficulté

           pour les lots 2, 3, 9, 10, 14, 15, 16, 19.

           Le lot 2 est soumis à un critère de jugement relatif à l"insertion professionnelle de publics en difficulté.

           Il s"agit d"un marché ordinaire

      200. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      201. Valeur estimée:
           
           
      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      204. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      205. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           chaque candidat devra impérativement faire une proposition pour chacune des prestations

           supplémentaires éventuelles (P.S.E.) suivantes :

           ✗ Lot no19 - p.S.E. no2 : motifs animaux tracés à la peinture / résine

           la P.S.E. Ne se substitue pas à la solution de base/variante mais vient s"ajouter à celle-ci, c"est-à-dire à ce

           qu"il sera possible d"exécuter dans le cadre du marché. Le choix de retenir ou non une P.S.E., en ce qu"il ne

           découlera pas de l"application des critères d"attribution de l"article 5 du présent R.C., sera laissé à la

           discrétion de l"acheteur

      206. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         formulaire Dc1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en

         groupement

         → En cas de redressement judiciaire : par mesure de simplification, il est conseillé aux candidats de

         transmettre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet dès la remise de l"offre

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         chiffre d"affaires global et chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours

         des 3 derniers exercices disponibles

         preuve d"une assurance pour les risques professionnels

         pour le lot 1 uniquement l"attestation d"assurance garantie complétée datée et signée

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des 3

         dernières années

         références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des

         prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).

         Uniquement pour le lot 3 Charpente - mur à ossature bois, le certificat PRO-PAILL, ou équivalent

         (notamment des références en construction paille en équivalent par exemple)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-10
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-10
      Heure locale: 12:00
      

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