Information and promotion products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46916914)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      departement de la sarthe
      hôtel du département, Place Aristide Briand
      Le Mans
      72072
      France
      Courriel: scp@cg72.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.sarthe-marchespublics.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.sarthe-marchespublics.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture, marquage et livraison sur site d"objets promotionnels pour les besoins du Département de la Sarthe

         Numéro de référence: 23ff-Com-3297-D
         
      2. Code CPV principal:
         39294100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         les prestations font l"objet d"un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, sans minimum avec maximum de 100 000 euro(s) Ht par période, conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.***les candidats doivent obligatoirement répondre à la solution de base.Toutefois, ils peuvent proposer différentes marques et références de produits équivalents. Les exigences minimales sont celles de la solution de base.Le nombre de variante est limité à une variante par produit.La variante n"est pas obligatoire

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         19200000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         les livraisons se feront en général au Mans ou ses alentours, du lundi au vendredi. L"Adresse et le contact de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. 72000 - le Mans

      4. Description des prestations:
         

         les prestations font l"objet d"un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, sans minimum avec maximum de 100 000 euro(s) Ht par période, conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.***les candidats doivent obligatoirement répondre à la solution de base.Toutefois, ils peuvent proposer différentes marques et références de produits équivalents. Les exigences minimales sont celles de la solution de base.Le nombre de variante est limité à une variante par produit.La variante n"est pas obligatoire

      5. Critères d’attribution:
         Coût - Pondération: 40
         Coût - Pondération: 30
         Coût - Pondération: 20
         Coût - Pondération: 10
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Fin: 2027-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre débutera à la notification et se terminera le 31 décembre 2024il est renouvelable par reconduction tacite :_Période ferme : de la date de notification au 31 12 2024reconduction 1 : du 01 01 2025 au 31 12 2025reconduction 2 : du 01 01 2026 au 31 12 2026reconduction 3 : du 01 01 2027 au 31 12 2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l"article 6-2 du Règlement de la Consultation.Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l"article 6-2 du Règlement de la Consultation.Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures***fourniture d"échantillons (voir Règlement de la Consultation-Article 4-1.2.2.)les candidats devront Imperativement joindre gracieusement à l"appui de leur offre les échantillons cités ci-dessous. A défaut, leur offre sera déclarée irrégulière.Liste des échantillons demandés :.1 échantillon pour chacune des fournitures de la liste du bordereau des prix jusqu"à la ligne 1.18, soit 18 produits (le marquage est libre pour les échantillons).5 échantillons maximum de différents produits éco-responsables proposés librement (produits de type moyenne gamme, moins de 3 euro(s) Ht pour une base de 1000 ex, objet ludique à utiliser en loisirs/familles)notes Importantes :Chaque échantillon portera la référence interne du produit indiquée dans le bordereau des prix unitaires et le nom du candidat***présentation d"une liste de références significatives dans des prestations de même nature, effectuées au cours des trois dernières années, attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations de l"accord-cadre, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le délai d"exécution des bons de commande sera fonction des délais indiqués dans l"offre remise par le titulaire. Il partira de la date d"envoi du bon de commande.***le Titulaire du marché exécutera une mission de fourniture / marquage (y compris la proposition graphique du marquage, en respectant la charte graphique du Département et les demandes spécifiques qui pourraient être faites) et livraison des objets promotionnels.Sur certains produits spécifiques, le fichier pourra être fourni par le Département mais dans la plupart des cas, le visuel sera à proposer par le Titulaire.Les objets concernés sont des produits textiles, des produits " utiles ", des produits "Ludiques", pour la famille

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-09
      Heure locale: 11:30
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-09
      Heure locale: 14:30
      

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