Sewer cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46789700)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communauté d"agglomération Loire Forez
      17 Boulevard de la Préfecture
      Montbrison Cedex
      42605
      France
      Téléphone: +33 426547000
      Courriel: commandepublique@loireforez.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.loire.fr/e-marchespublics
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues loire Forez agglomération : M le président
      17 Boulevard de la Préfecture, Bp 30211
      Montbrison Cedex
      42605
      France
      Point(s) de contact: 42605
      Téléphone: +33 426547000
      Courriel: commandepublique@loireforez.fr
      Fax: +33 426547001
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.loire.fr/e-marchespublics
      Adresse du profil d’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
      par voie électronique via: http://www.loire.fr/e-marchespublics
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Eau
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         entretien des réseaux d"assainissement (hydrocurage, inspection télévisuelle)

         Numéro de référence: 23lfas077
         
      2. Code CPV principal:
         90470000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         dans le cadre de sa compétence en matière d"assainissement collectif, Loire Forez agglomération doit entretenir ses réseaux d"assainissement et ouvrages divers. Elle cherche à s"entourer de prestataires capables de réaliser l"entretien des réseaux d"assainissement et ouvrages associés (hydrocurage de réseau, inspection télévisuelle, hydrocurage de poste, pompage, vidanges?)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         entretien des réseaux Secteur Nord

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90470000, 90491000, 90640000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         entretien des réseaux Secteur Nord

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel : 75 000.00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 295 000.00 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          entretien des réseaux Secteur Sud

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90470000, 90491000, 90640000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          entretien des réseaux Secteur Sud

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel : 75 000.00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 295 000.00 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          entretien des ouvrages spéciaux (Pr, Step ?) Secteur Nord

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90470000, 90491000, 90640000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          entretien des ouvrages spéciaux (Pr, Step ?) Secteur Nord

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel : 30 000.00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 120 000.00 euro(s) (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          entretien des ouvrages spéciaux (Pr, Step ?) Secteur Sud

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90470000, 90491000, 90640000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          entretien des ouvrages spéciaux (Pr, Step ?) Secteur Sud

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel : 30 000.00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 120 000.00 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années- indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat- déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :- habilitations Certificat d"aptitude à Travailler en Espaces Confinés (Catec)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         une retenue de garantie de 3 % sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu"une avance suivant les modalités des articles R2191-32 à R2191-34 du Code de la commande publique. Le titulaire pourra toutefois remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire suivant les modalités des articles R2191-36 à R2191-41 du Code précité

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         les prix sont révisés annuellement à partir du 1er janvier 2025. Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         l"Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l"attributaire

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-03
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-03
      Heure locale: 18:00
      

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