Luggage (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46789446)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ENEDIS
      34 place des corolles
      COURBEVOIE
      92400
      France
      Courriel: laetitia.provost@edf.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://pha2.edf.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://pha2.edf.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Électricité
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Fourniture de bagagerie technique

      2. Code CPV principal:
         18920000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Fourniture d"une gamme spécifique de bagagerie technique pour ENEDIS (23 articles en 2 lots techniques)

         Distribution via le logisticien SERVAL

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Sacs à outils

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         18920000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         10 articles - Volume annuel estimé :

         Sacoche PI petite capacité en bandoulière (avec puce) : 500

         Sacoche PI moyenne capacité en bandoulière (avec puce) : 550

         Sac profilé isolant de 5m : 100

         Sac profilé isolant de 3m : 50

         Bâche sol de propreté outils 1,5 x 1 m : 300

         Bâche sol de propreté outils 0,5 x 0,5 m : 400

         Sac à dos à roulettes (avec puce) : 500

         Caisse à outils petit modèle : 350

         Sacoche cuisse pour outils TST (avec puce) : 300

         Seau à outils pour travaux en hauteur : 600

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 084 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 72
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          La durée du lot mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l"option de durée.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Sacs EPI + divers

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          18920000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          13 articles - Volume annuel estimé :

          Classeur d"intervention : 550

          Porte document trieur : 150

          Sac à linge bleu 3kg : 1200

          Sac à linge rouge 3kg : 200

          Sac de rangement tapis isolant 100cm : 1000

          Sac de rangement tapis isolant 60cm : 550

          Sac pour protections individuelles : 250

          Sac à dos pour transport EPI : 800

          Sac EPI amiante : 300

          Etui de protection pour gants HTA : 800

          Etui de protection pour gants BT : 1200

          Etui de protection pour gants longs : 50

          Sac à dos non roulant tertiaire : 350

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 396 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 72
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          La durée du lot mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l"option de durée.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         L"article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer.

         Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d"un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

         Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d"un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d"identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment).

         Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d"un groupement candidat.

         Des renseignements supplémentaires peuvent être demandés aux fournisseurs selon l"objet du marché.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l"ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Capacité à commercialiser une gamme de bagagerie industrielle : 3 références de clients majeurs et liste des articles diffusés (catalogue d’articles ou site web)

         - Capacité de production dans les délais : outil de production suffisamment dimensionné pour répondre aux volumes estimés (capacité mensuelle de production et de stockage)

         - Capacité de développement et d’adaptation de produits : présence d’un bureau d’études

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d"émission de facture et versement d"acomptes correspondants aux prestations réalisées.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         EDF accepte les groupements d"entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l"égard d"EDF.

         Sans préjudice de l"article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu"un de ses membres se trouve dans l"impossibilité d"accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

         Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d"un groupement d"entreprises, ne pourra pas remettre d"offre à titre individuel ou au titre d"un autre groupement.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 2
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-20
      Heure locale: 10:30
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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