Motor vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46788978)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de l"etang-salé
      73 Avenue Raymond BARRE - B.P. 901
      L"Etang Sale
      97427
      France
      Courriel: mairie@letangsale.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues mairie de L"Etang-Sale- service garage
      6, RUE Band"Colon
      L"Etang Sale
      97427
      France
      Point(s) de contact: 97427
      Téléphone: +02 62914545
      Courriel: mairie@letangsale.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.letangsale.fr
      par voie électronique via: http://www.achatpublic.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: COLLECTIVITE TERRITOIRIALE
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de vehicules neufs

         Numéro de référence: 202327
         
      2. Code CPV principal:
         34100000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         marché alloti en 7 lots

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot no1 : petits camions double cabine a benne basculante

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34134200
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         service Technique - commune de l"etang-sale

      4. Description des prestations:
         

         petits camions double cabine a benne basculante

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-01
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          options : revisions et entretien periodiques

          Option 1 : Révisions et l"entretien périodique du véhicule pendant une période de 3 ans ou 60 000 kms.

          Option 2 : Révisions et l"entretien périodiques du véhicule pendant une période de 5 ans ou 100 000 kms.

          Chaque option devra être chiffrée obligatoirement.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          les pièces nécessaires à la consultation (Dossier de consultation : Dce) seront obligatoirement à télécharger sur le site www.achatpublic.com ou sur le site de la ville https://marchespublics.letangsale.fr

          Remise des Offres obligatoirement sur le site : www.achatpublic.com

          Le présent le marché sera financé par le budget communal et éventuellement par le fonds de concours - cIVIS

      14. Intitulé:
          

          lot no2 : petit camion simple cabine

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34134200
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          service Technique - commune de l"etang-sale

      17. Description des prestations:
          

          petit camion simple cabine

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          options : revisions et entretien periodiques

          Option 1 : Révisions et l"entretien périodique du véhicule pendant une période de 3 ans ou 60 000 kms.

          Option 2 : Révisions et l"entretien périodiques du véhicule pendant une période de 5 ans ou 100 000 kms.

          Chaque option devra être chiffrée obligatoirement.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          les pièces nécessaires à la consultation (Dossier de consultation : Dce) seront obligatoirement à télécharger sur le site www.achatpublic.com ou sur le site de la ville https://marchespublics.letangsale.fr

          Remise des Offres obligatoirement sur le site : www.achatpublic.com

          Le présent le marché sera financé par le budget communal et éventuellement par le fonds de concours - cIVIS

      27. Intitulé:
          

          lot no 3 : FOURGON L1 H1

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34136200
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          service Technique - commune de l"etang-salé

      30. Description des prestations:
          

          fourgon L1 H1

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          options : revisions et entretien periodiques

          Option 1 : Révisions et l"entretien périodique du véhicule pendant une période de 3 ans ou 60 000 kms.

          Option 2 : Révisions et l"entretien périodiques du véhicule pendant une période de 5 ans ou 100 000 kms.

          Chaque option devra être chiffrée obligatoirement.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          les pièces nécessaires à la consultation (Dossier de consultation : Dce) seront obligatoirement à télécharger sur le site www.achatpublic.com ou sur le site de la ville https://marchespublics.letangsale.fr

          Remise des Offres obligatoirement sur le site : www.achatpublic.com

          Le présent le marché sera financé par le budget communal et éventuellement par le fonds de concours - cIVIS

      40. Intitulé:
          

          Lot no4 : vehicule utilitaire leger (cabine rallongee)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34100000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          service Technique - Commune de l"etang-salé

      43. Description des prestations:
          

          vehicule utilitaire leger (cabine rallongee)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          options : revisions et entretien periodiques

          Option 1 : Révisions et l"entretien périodique du véhicule pendant une période de 3 ans ou 60 000 kms.

          Option 2 : Révisions et l"entretien périodiques du véhicule pendant une période de 5 ans ou 100 000 kms.

          Chaque option devra être chiffrée obligatoirement.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          les pièces nécessaires à la consultation (Dossier de consultation : Dce) seront obligatoirement à télécharger sur le site www.achatpublic.com ou sur le site de la ville https://marchespublics.letangsale.fr

          Remise des Offres obligatoirement sur le site : www.achatpublic.com

          Le présent le marché sera financé par le budget communal et éventuellement par le fonds de concours - cIVIS

      53. Intitulé:
          

          Lot no5 : FOURGON L3h2 avec hayon

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          34136200
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          service Technique - commune de l"etang-sale

      56. Description des prestations:
          

          FOURGON L3h2 avec hayon

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          options : revisions et entretien periodiques

          Option 1 : Révisions et l"entretien périodique du véhicule pendant une période de 3 ans ou 60 000 kms.

          Option 2 : Révisions et l"entretien périodiques du véhicule pendant une période de 5 ans ou 100 000 kms.

          Chaque option devra être chiffrée obligatoirement.

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          les pièces nécessaires à la consultation (Dossier de consultation : Dce) seront obligatoirement à télécharger sur le site www.achatpublic.com ou sur le site de la ville https://marchespublics.letangsale.fr

          Remise des Offres obligatoirement sur le site : www.achatpublic.com

          Le présent le marché sera financé par le budget communal et éventuellement par le fonds de concours - cIVIS

      66. Intitulé:
          

          Lot no6 : vehicule hybride type SUV

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          34100000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          service Technique - commune de l"etang-sale

      69. Description des prestations:
          

          vehicule hybride type suv

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          options : revisions et entretien periodiques

          Option 1 : Révisions et l"entretien périodique du véhicule pendant une période de 3 ans ou 60 000 kms.

          Option 2 : Révisions et l"entretien périodiques du véhicule pendant une période de 5 ans ou 100 000 kms.

          Chaque option devra être chiffrée obligatoirement.

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          les pièces nécessaires à la consultation (Dossier de consultation : Dce) seront obligatoirement à télécharger sur le site www.achatpublic.com ou sur le site de la ville https://marchespublics.letangsale.fr

          Remise des Offres obligatoirement sur le site : www.achatpublic.com

          Le présent le marché sera financé par le budget communal et éventuellement par le fonds de concours - cIVIS

      79. Intitulé:
          

          Lot no7 : vehicule hybride - segment b

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          34100000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          service Technique - commune de l"etang-sale

      82. Description des prestations:
          

          vehicule hybride - segment b

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          options : revisions et entretien periodiques

          Option 1 : Révisions et l"entretien périodique du véhicule pendant une période de 3 ans ou 60 000 kms.

          Option 2 : Révisions et l"entretien périodiques du véhicule pendant une période de 5 ans ou 100 000 kms.

          Chaque option devra être chiffrée obligatoirement.

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          les pièces nécessaires à la consultation (Dossier de consultation : Dce) seront obligatoirement à télécharger sur le site www.achatpublic.com ou sur le site de la ville https://marchespublics.letangsale.fr

          Remise des Offres obligatoirement sur le site : www.achatpublic.com

          Le présent le marché sera financé par le budget communal et éventuellement par le fonds de concours - civis

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         voir RC

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         voir RC

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         voir RC

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-09
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-10
      Heure locale: 14:00
      

Источник закупки

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