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Cleaning products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46787999)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: commune de chatillon
Номер конкурса: 46787999
Дата публикации: 06-10-2023
Сумма контракта: 11 392 490 (Российский рубль) Цена оригинальная: 193 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023100320231110 14:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      commune de chatillon
      1, place de la Liberation
      Chatillon
      92320
      France
      Courriel: Marches-publics@chatillon92.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        m23-78

        Numéro de référence: M23-78
      2. Code CPV principal:
        39830000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        fourniture de matériels d"entretien et d"hygiène, de produits d"entretien, de leur mode de distribution et des consommables associés pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 193 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        néant

    2. Description
      1. Intitulé:

        nettoyants non alimentaires et produits d"entretien éco-labellisés, mode de distribution et consommables associés

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39830000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        chatillon

      4. Description des prestations:

        nettoyants non alimentaires et produits d"entretien éco-labellisés, mode de distribution et consommables associés

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d"un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        le marché est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa notification.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d"un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel. Visite obligatoire préalablement à la remise de l"offre

      14. Intitulé:

        nettoyants alimentaires, mode de distribution et consommables associés

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        39830000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        chatillon

      17. Description des prestations:

        nettoyants alimentaires, mode de distribution et consommables associés

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d"un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        le marché est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa notification.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d"un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel.Visite obligatoire préalablement à la remise de l"offre

      27. Intitulé:

        sacs et sachets à ordures en polyéthylène et accessoires

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        19640000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        châtillon

      30. Description des prestations:

        sacs et sachets à ordures en polyéthylène et accessoires

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d"un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        le marché est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa notification.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d"un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel

      40. Intitulé:

        ouates, mode de distribution et consommables associés

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        33141117
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        châtillon

      43. Description des prestations:

        ouates, mode de distribution et consommables associés

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 63 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d"un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        le marché est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa notification.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d"un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel. Visite obligatoire préalablement à la remise de l"offre

      53. Intitulé:

        matériels et accessoires d"entretien et d"hygiène

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        39224000
      55. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        chatillon

      56. Description des prestations:

        matériels et accessoires d"entretien et d"hygiène

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d"un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:

        le marché est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa notification.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d"un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        *Chiffre d"affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d"affaires global et Part du chiffre d"affaires concernant les fournitures objet du marché) (partie F1 du Dc2) ;*Attestation d"assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        *Déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l"importance de son personnel d"encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre) ;*Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre). Cette liste pourra être appuyée par des attestations

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-10
      Heure locale: 14:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      Loffre doit être valable jusquau: 2024-05-10
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-10
      Heure locale: 15:00
      Lieu:

      chatillon

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la date et l"heure d"ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      2028

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le marché est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa notification.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d"un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel. Visite obligatoire préalablement à la remise de l"offre

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Cergy-Pontoise
        2-4 boulevard de l"hautil
        Cergy Pontoise
        95027
        France
        Point(s) de contact: 95027
        Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d"un avis d"attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d"un avis d"attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)

        greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
        2-4 boulevard de l"hautil
        Cergy Pontoise
        95027
        France
        Point(s) de contact: 95027
        Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-03

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