Landscape architectural services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46541517)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Oppidea
      21 Bld de la Marquette
      Toulouse
      31010
      France
      Téléphone: +33 531488300
      Courriel: gie-achat@oppidea.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Société d"Economie Mixte
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Aménagement urbain
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Maîtrise d"oeuvre paysagère pour la tranche 3 de l"opération de la Cartoucherie

      2. Code CPV principal:
         71420000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Les prestations objet du contrat sont décrites au Cahier des charges, qui précise le contenu de chacune de ces missions et les conditions de leur exécution qui sont déjà connues. Il est précisé que ces prestations portent sur la conception paysagère jusqu"à la phase AVP, les missions à compter du PRO seront réalisées par un maître d"oeuvre qui sera désigné par ailleurs sur la base des prescriptions qui auront été déterminées. Néanmoins les missions PRO à AOR sont comprises dans le cadre du présent marché pour la réalisation des lots de travaux d"espaces verts. Des missions d"architectes AMO sont également demandées dans le cadre de la présente consultation (établissement de fiches de lot, aide à la décision, contrôle architectural...).

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71420000, 71400000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ZAC de la Cartoucherie à Toulouse

      4. Description des prestations:
         

         Les prestations objet du contrat sont décrites au Cahier des charges, qui précise le contenu de chacune de ces missions et les conditions de leur exécution qui sont déjà connues. Il est précisé que ces prestations portent sur la conception paysagère jusqu"à la phase AVP, les missions à compter du PRO seront réalisées par un maître d"oeuvre qui sera désigné par ailleurs sur la base des prescriptions qui auront été déterminées. Néanmoins les missions PRO à AOR sont comprises dans le cadre du présent marché pour la réalisation des lots de travaux d"espaces verts. Des missions d"architectes AMO sont également demandées dans le cadre de la présente consultation (établissement de fiches de lot, aide à la décision, contrôle architectural...).

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 96
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre de candidats envisagé: 3
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          En application de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d"ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l"objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l"accord-cadre initial.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          La présente consultation est passée sous la forme d"un dialogue compétitif conformément aux dispositions de l"article R. 2124-3 3° du Code de la commande publique (prestations de conception).Cet avis porte sur la phase candidature de cette procédure.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         Obligation dindiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de lexécution du marché
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Dialogue compétitif
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateurDans le cas daccords-cadres, justification dune durée dépassant quatre ans:

      L"accord-cadre à conclure le sera pour une durée de 8 ans à compter de sa notification. Cette durée spécifique est mise en oeuvre sur la base de l"objet spécifique des prestations à réaliser, lesquelles consistent en l"accompagnement de la Maîtrise d"Ouvrage tout au long de la réalisation de la tranche 3 de l"opération d"aménagement.

   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-09
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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