Gas oils (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46539527)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      departement de la gironde
      esplanade Charles de Gaulle, Cs 71223
      Bordeaux
      33074
      France
      Téléphone: +33 556993333
      Courriel: dgar-d2asj-scp@gironde.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches-publics.gironde.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches-publics.gironde.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de gasoil bleu pour les navires de la Dtmd - relance suite à la déclaration sans suite de la consultation initiale

         Numéro de référence: 2023-0483
         
      2. Code CPV principal:
         09134000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         accord cadre multi attributaires à marchés subséquents alloti en fonction des sites d"approvisionnement sans minimum et avec maximums annuels en volumes exprimés en mètres cubes.La livraison est faite sur 2 sites : Le Verdon et Blaye, selon les modalités sécuritaires définies par l"international Safety Management appliquées à la Direction du Transport Maritime Départemental.En 2022 nous avons fait livrer environ 2200 m3 de Gazole. Les minimum livrés sont de 20 m3 (13 fois en 2022 sur 70 livraisons), les autres étant des camions pleins de 30 à 32 m3. Les livraisons sont à partir de 5h du matin, qui permettent l"exploitation des bateaux l"été alors que le 1er départ commercial est à 6h20. Les chauffeurs s"organisent en conséquence. Les sites sont parfaitement éclairés

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot no1 Verdon Sur Mer

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         09134000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         site du Verdon Sur Mer

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 20
         Prix - Pondération: 80
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est exécutoire à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si postérieure jusqu"au 31/12/2024.Il pourra ensuite faire l"objet de 3 reconductions tacites d"un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d"un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat. Les conditions d"exécution de ce nouveau contrat seront identiques à celles du présent contrat

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          avitaillement Le Verdon Sur Mer avec maximum annuel de 2500 mètres cubesdurée à compter du 01/01/24 ou de sa date de notification si postérieure et jusqu"au 31/12/24

      14. Intitulé:
          

          lot no2 Blaye

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          09134000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          site de Blaye

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 80
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est exécutoire à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si postérieure jusqu"au 31/12/2024.Il pourra ensuite faire l"objet de 3 reconductions tacites d"un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2027

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d"un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat. Les conditions d"exécution de ce nouveau contrat seront identiques à celles du présent contrat

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          site de Blaye avec maximum annuel de 700 mètres cubesdurée à compter du 01/01/24 ou de sa date de notification si postérieure et jusqu"au 31/12/24

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         1.la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1)2.La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2 (fichier nommé Dc2)3.Déclaration sur l"honneur que le candidat n"entre dans aucun cas d"exclusion des procédures de marchés publics

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         4.le chiffre d"affaires global et le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité objet du présent marché public portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         5. La liste des fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire ; les prestations de fournitures et service seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.6.description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public7.des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants (fichier nommé Certificats Qualif)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-27
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-27
      Heure locale: 13:00
      

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