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Catering services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46539299)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de Lille
Номер конкурса: 46539299
Дата публикации: 29-09-2023
Источник тендера:


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2023092520231109 15:00Regional or local authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsNot applicableGeneral public services01C2101
29/09/2023    S188

France-Lille: Services traiteur

2023/S 188-585347

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent CS 30667
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59033
Pays: France
Courriel: Marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone: +33 320495995
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lille.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_0iKWNlwGwt
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ccas de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent CS 30667
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59033
Pays: France
Courriel: Marchespublics@mairie-lille.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lille.fr/Nos-equipements/Le-Centre-Communal-d-Action-Sociale-CCAS
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ccas d""hellemmes
Adresse postale: villa Lisbeth Rue Roger Salengro
Ville: Hellemmes
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59260
Pays: France
Courriel: Marchespublics@mairie-lille.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.hellemmes.fr/Nos-equipements/CCAS-d-Hellemmes
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ccas de Lomme
Adresse postale: 72 Avenue de la République
Ville: Lomme
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59160
Pays: France
Courriel: Marchespublics@mairie-lille.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-lomme.fr/Solidarite/C.C.A.S
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l"objet d"une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_0iKWNlwGwt
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_0iKWNlwGwt
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations de traiteur pour la ville de Lille, ses communes associées et leurs CCAS

Numéro de référence: 2023AC1333DCP
II.1.2)Code CPV principal
55520000 Services traiteur
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

prestations de traiteur pour la ville de Lille, ses communes associées et leurs CCAS. La présente consultation concerne le groupement de commande Ville de Lille, ses communes associées et leur CCAS dont la Ville de Lille est membre coordonnateur. Elle est passée par procédure adaptée conformément à l"article R2123-1 3° CCP (services sociaux et autres services spécifiques). Le marché est composé de 4 lots. Pour chaque lot, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 540 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

buffets et repas assis

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

buffets et repas assis. Il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3 candidats retenus sous réserve d"un nombre suffisant d"offres)

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il est précisé que l"accord-cadre est conclu pour une durée d"un an, reconductible tacitement 3 fois un an. Le montant de 100 000 euro(s) HT s"entend sur la durée totale du marché soit 4 ans. La répartition par membre du groupement de commandes est précisée dans les pièces du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cocktails

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

cocktails. Il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3 candidats retenus sous réserve d"un nombre suffisant d"offres)

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il est précisé que l"accord-cadre est conclu pour une durée d"un an, reconductible tacitement 3 fois un an. Le montant de 320 000 euro(s) HT s"entend sur la durée totale du marché soit 4 ans. La répartition par membre du groupement de commandes est précisée dans les pièces du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations traiteurs réservées au secteur de l"insertion par l"activité économique (Siae) ainsi qu"au secteur du travail protégé et adapté (Stpa)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

prestations traiteurs réservées au secteur de l"insertion par l"activité économique (Siae) ainsi qu"au secteur du travail protégé et adapté (Stpa). Il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Ce lot est réservé aux STPA et aux SIAE (article L2113-14 alinéa 1 du Code de la Commande Publique)

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il est précisé que l"accord-cadre est conclu pour une durée d"un an, reconductible tacitement 2 fois un an. Le montant de 50 000 euro(s) HT s"entend sur la durée totale du marché soit 3 ans. La répartition par membre du groupement de commandes est précisée dans les pièces du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plateaux-Repas

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

plateaux-Repas. Il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3 candidats retenus sous réserve d"un nombre suffisant d"offres)

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il est précisé que l"accord-cadre est conclu pour une durée d"un an, reconductible tacitement 3 fois un an. Le montant de 70 000 euro(s) HT s"entend sur la durée totale du marché soit 4 ans. La répartition par membre du groupement de commandes est précisée dans les pièces du marché

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

concernant les éléments demandés au titre de la candidatures et de l"offre, les éléments demandés sont listés à l"article 9 du RC. Les critères de jugement des offres sont mentionnés à l"article 10 du RC. Des échantillons sont demandés pour chacun des lots conformément à l"article 9.1 du RC. Le marché peut faire l"objet de négociations dont les modalités sont précisés à l"article 9.6 du RC. L"Ensemble des informations relatives à l"accès aux documents sont indiqués au RC. Les candidats peuvent utiliser le numéro de référence 2023ac1333dcp sur achat public pour télécharger le dossier. Date prévisionnelle d"ouverture des plis : 09/11/2023 16h

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d"exécution:

le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l"article R2122-7° du Code de la commande publique. . Financements sur les fonds propres de la Ville de Lille et ses communes associées Lomme et Hellemmes, le CCAS de Lille, le CCAS d"hellemmes et le CCAS de Lomme. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément aux dispositions de l"article R2192-10 du code de la commande publique

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d"attribution:
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 09/11/2023
Heure locale: 15:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

il est précisé que le délai maximum de validité des offres est de 6 mois. Ce délai commence à compter de la date limite de réception des offres. A la rubrique Valeur totale estimée, le montant indiqué pour chacun des lots est le montant maximum sur la durée globale du marché, soit 4 ans pour les lots 1, 2 et 4 et 3 ans pour le lot 3. Les variantes ne sont pas autorisées. Aucune forme de groupement n"est imposée par le pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements, conformément à l"article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d"attribution de l"accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l"exécution de l"accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l"article R2142-24 du Code de la Commande Publique

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: https://www.telerecours.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de nancy Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: https://www.telerecours.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/09/2023

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