Printing services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46538953)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communauté Communes Pévèle Carembault
      Pont A Marcq
      59710
      France
      Courriel: contact@pevelecarembault.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marchespublics596280.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         impression des documents de la Communauté de communes Pévèle carembault

         Numéro de référence: 20311
         
      2. Code CPV principal:
         79810000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché a pour objet l"impression, le conditionnement et la livraison des documents de la collectivité. Les prestations sont réparties en 5 lots attribués par marchés séparés.

         Lot no1 : Documents administratifs institutionnels.

         Lot no2 : Affiches grand format " Abribus ".

         Lot no3 : A3, tracts, flyers, dépliants, livrets.

         Lot no4 : Journal communautaire.

         Lot no5 : Guide

         Chaque lot prend la forme d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l"attribution des bons de commande

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot no1 : Documents administratifs institutionnels

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         79810000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         pevele Carembault

      4. Description des prestations:
         

         le lot 1 comprend l"impression de papier en-tête, de cartons d"invitation, de cartes de visite, de cartes ciné et cartes de voeux. Accord-Cadre mono-attributaire. Montant minimum de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 300 euros (H.T.). Montant maximum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 15 000 euro (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Date et délai de livraison / Pondération: 30%
         Critère de qualité - Nom: Qualité d"impression des échantillons fournis / Pondération: 20%
         Prix - Pondération: 50%
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre relatif à chaque lot a une durée initiale de 12 mois, avec prise d"effet au 1er janvier 2024.

         il est reconductible 3 fois par reconduction tacite, à chaque fois pour une période de 12 mois.

         La durée totale maximale du marché est fixée à 48 mois.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot no2 : Affiches grand format "Abribus"

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          79810000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          pévèle Carembault

      17. Description des prestations:
          

          le lot 2 comprend l"impression de grandes affiches à destination des abribus et panneaux signalétique de travaux.accord-cadre mono-attributaire. Montant minimum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 500 euro (H.T.).

          Montant maximum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 5 000 euro (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Date et délai de livraison / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Qualité d"impression des échantillons fournis / Pondération: 20%
          Prix - Pondération: 50%
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre relatif à chaque lot a une durée initiale de 12 mois, avec prise d"effet au 1er janvier 2024.

          il est reconductible 3 fois par reconduction tacite, à chaque fois pour une période de 12 mois.

          La durée totale maximale du marché est fixée à 48 mois.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          lot no3 : A3, tracts, flyers, dépliants, livrets

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          79810000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          pévèle Carembault

      30. Description des prestations:
          

          le lot no3 comprend notamment l"impression d"affiches au format A3, flyers A5, de dépliant 4 pages, de livrets, de triptyques, de marques pages... Accord-Cadre mono-attributaire. Montant minimum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 1 500 euro (H.T.).

          Montant maximum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 40 000 euro (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Date et délai de livraison / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Qualité d"impression des échantillons fournis / Pondération: 20%
          Prix - Pondération: 50%
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre relatif à chaque lot a une durée initiale de 12 mois, avec prise d"effet au 1er janvier 2024.

          il est reconductible 3 fois par reconduction tacite, à chaque fois pour une période de 12 mois.

          La durée totale maximale du marché est fixée à 48 mois.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          lot no4 : Journal communautaire

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          79810000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          pévèle Carembault

      43. Description des prestations:
          

          le lot 4 comprend l"impression du journal communautaire. Accord-Cadre mono-attributaire. Montant minimum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 7 000 euro (H.T.).

          Montant maximum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 55 000 euro (H.T.).

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Date et délai de livraison / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Qualité d"impression des échantillons fournis / Pondération: 20%
          Prix - Pondération: 50%
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre relatif à chaque lot a une durée initiale de 12 mois, avec prise d"effet au 1er janvier 2024.

          il est reconductible 3 fois par reconduction tacite, à chaque fois pour une période de 12 mois.

          La durée totale maximale du marché est fixée à 48 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          lot no5 : Guide

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          79810000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          pévèle Carembault

      56. Description des prestations:
          

          le lot 5 comprend l"impression de guides. Accord-Cadre mono-attributaire. Montant minimum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 2 000 euro (H.T.).

          Montant maximum annuel de commandes (montant identique pour chaque période de reconduction) : 65 000 euro (H.T.).

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Date et délai de livraison / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Qualité d"impression des échantillons fournis / Pondération: 20%
          Prix - Pondération: 50%
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre relatif à chaque lot a une durée initiale de 12 mois, avec prise d"effet au 1er janvier 2024.

          il est reconductible 3 fois par reconduction tacite, à chaque fois pour une période de 12 mois.

          La durée totale maximale du marché est fixée à 48 mois.

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-10-30
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-10-30
      Heure locale: 14:00
      

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