Supporting and auxiliary transport services; travel agencies services (Франция - Тендер #46537507) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP Номер конкурса: 46537507 Дата публикации: 29-09-2023 Сумма контракта: 2 656 280 (Российский рубль) Цена оригинальная: 45 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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voyages de la mémoire : organisation d"un voyage d"approfondissement des connaissances sur la seconde guerre mondiale en Pologne à destination des enseignants maralpins - 2023a0365 - 2023a0365
voyages de la mémoire : organisation d"un voyage d"approfondissement des connaissances sur la seconde guerre mondiale en Pologne à destination des enseignants maralpins - 2023a0365
sites historiques emblématiques de la seconde guerre mondiale en Pologne ; dans les villes de Varsovie, Lublin et Cracovie
2023a0365 - aOO - voyages de la mémoire : organisation d"un voyage d"approfondissement des connaissances sur la seconde guerre mondiale en Pologne à destination des enseignants maralpins
accord-Cadre sans montant minimum avec maximum annuel de 45 000 eur ht, conclu pour une période de 12 mois. Se référer au règlement de la consultation
se référer au Règlement de la Consultation.Dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel où chaque membre du groupement déclare sur l"honneur : A)N"Entrer dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l"imprimé Dc2, rubriques a, b et C
séance non publique
accord-Cadre sans montant minimum avec maximum annuel de 45 000 eur ht, conclu pour une période de 12 mois. Se référer au règlement de la consultation
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu"à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu"à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l"art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu"à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu"à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l"art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées