Hand-held electromechanical tools (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46537183)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communauté Urbaine Caen la Mer
      16 Rue Rosa Parks, Cs52700
      Caen
      14050
      France
      Courriel: spc@caenlamer.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de matériels de motoculture

         Numéro de référence: U23dcpp03
         
      2. Code CPV principal:
         42652000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         cette consultation a pour objet l"acquisition de matériels de motoculture destinés à l"entretien des espaces verts de la Communauté urbaine de Caen la mer dans le cadre d"un renouvellement périodique.Cette consultation comprend la fourniture, la livraison et la mise en service des matériels pour chaque lot ainsi que la formation du personnel à l"utilisation. Les matériels doivent être livrés prêts à servir.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 048 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         tronçonneuses

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         42652000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire Caen la Mer 14000 - caen

      4. Description des prestations:
         

         tronçonneuses

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31 décembre 2024

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 60 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction

      14. Intitulé:
          

          souffleurs

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          42652000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire Caen la Mer 14000 - caen

      17. Description des prestations:
          

          souffleurs

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31 décembre 2024

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 90 000.00 euro(s) Ht durant la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction

      27. Intitulé:
          

          débroussailleuses

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          42652000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire Caen la Mer 14000 - caen

      30. Description des prestations:
          

          débroussailleuses

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31 décembre 2024

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 130 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction

      40. Intitulé:
          

          réciprocateurs

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          42652000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire Caen la Mer 14000 - caen

      43. Description des prestations:
          

          réciprocateurs

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31 décembre 2024

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 12 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction

      53. Intitulé:
          

          tondeuses à main tractées

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          16311100
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire Caen la Mer 14000 - caen

      56. Description des prestations:
          

          tondeuses à main tractées

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31 décembre 2024

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 90 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction

      66. Intitulé:
          

          tailles haies

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          42652000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire Caen la Mer 14000 - caen

      69. Description des prestations:
          

          tailles haies

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31 décembre 2024

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 70 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction

      79. Intitulé:
          

          désherbeurs à flamme

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          42652000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire Caen la Mer 14000 - caen

      82. Description des prestations:
          

          désherbeurs à flamme

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31 décembre 2024

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 20 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction

      92. Intitulé:
          

          désherbeurs à air pulsé

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          42652000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire Caen la Mer 14000 - caen

      95. Description des prestations:
          

          désherbeurs à air pulsé

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 31 décembre 2024

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 40 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Sur le budget investissement

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 3
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-02
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-02
      Heure locale: 13:00
      

Источник закупки

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