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Teaching supplies (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46537178)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: mairie d"ivry-sur-seine
Номер конкурса: 46537178
Дата публикации: 29-09-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023092620231027 12:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      mairie d"ivry-sur-seine
      esplanade Georges Marrane
      Ivry-sur-Seine
      94200
      France
      Téléphone: +33 149602508
      Courriel: smp@ivry94.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues mairie d"ivry-sur-seine
      21940041300015
      esplanade Georges Marrane
      Ivry-sur-Seine
      94200
      France
      Point(s) de contact: 94200
      Téléphone: +33 149602508
      Courriel: smp@ivry94.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.ivry94.fr
      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z
      par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Autre
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition de fournitures pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, de l"enfance et de la jeunesse et des maisons de quartier

        Numéro de référence: 2023-23016
      2. Code CPV principal:
        39162110
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la présente consultation a pour objet l"acquisition de fournitures pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, de l"enfance et de la jeunesse et les maisons de quartier.les fournitures courantes concernent l"acquisition d"articles de papèterie, de crayons, gommes, cahiers, etc... Un descriptif plus détaillé est fourni dans l"annexe 1 à l"acte d"engagement du lot 1 (Bordereau des Prix Unitaires/Devis Quantitatif Estimatif). Les pochettes scolaires de gratuité seront distribuées en début d"année scolaire à tous les élèves des écoles élémentaires. Le descriptif des pochettes est fourni à titre indicatif en annexe 1 du CCP et est susceptible de varier d"une année sur l"autre

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        lot 1 : Acquisition de fournitures courantes de papèterie pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, de l"enfance et de la jeunesse et des maisons de quartier

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39162110
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        esplanade Georges Marrane 94200 Ivry-Sur-Seine

      4. Description des prestations:

        lot 1 : Acquisition de fournitures courantes de papèterie pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, de l"enfance et de la jeunesse et des maisons de quartier

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: l"amélioration du délai de livraison à compter de la réception du bon de commande / Pondération: 10
        Coût - Pondération: 30
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le lot 1 comporte trois reconductions

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        lot 2 : Acquisition de pochettes scolaires de gratuité pour les écoles

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        39162110
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        esplanade Georges Marrane 94200 Ivry-Sur-Seine

      17. Description des prestations:

        lot 2 : Acquisition de pochettes scolaires de gratuité pour les écoles

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
        Critère de qualité - Nom: l"amélioration du délai de livraison à compter de la réception du bon de commande / Pondération: 20
        Coût - Pondération: 40
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en jours: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le lot 2 comporte trois reconductions

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        le candidat peut présenter sa candidature sous forme d"un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d"opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        1. Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        les propositions doivent être rédigées en langue française. À défaut, les documents rédigés dans une langue étrangère doivent être accompagnés d"une traduction certifiée conforme à l"original, par un traducteur assermenté.toute proposition sera exprimée obligatoirement en euros

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-27
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      Loffre doit être valable jusquau: 2024-04-26
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-27
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      mairie d"ivry-sur-seine

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
    3. Informations complémentaires

      les références du compte bancaire ou postal (compte commun en cas de groupement solidaire, un compte pour chaque membre en cas de groupement conjoint) où les paiements devront être effectués, seront indiqués dans l"acte d"engagement ; un RIB ou un RIP sera joint.Conformément au Code, le délai global de paiement ne peut excéder trente jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d"intérêts moratoires à compter du jour suivant l"expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d"intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne (B.C.E.) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l"année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.La mise en ouvre de ce délai interviendra dans les conditions fixées par le code.Conformément au Code, le retard de paiement donnera lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d"une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante (40) euro(s). Ces frais sont payés dans un délai de quarante-cinq (45) jours suivant la mise en paiement du principal.Les factures seront obligatoirement transmises électroniquement.Le dépôt, la réception et la transmission des factures devra obligatoirement être effectuée via le portail https://www.chorus-portail-pro.finances.gouv.fr. Tout autre mode de transmission électronique sera refusé.Les dépenses relatives au Marché seront payées sur les fonds propres de la Ville.Les candidats sont informés que la visite du site est OBLIGATOIRE. 3les candidats doivent au préalable envoyer impérativement une demande de rdv, par courriel. Lors de cette visite, les candidats devront se munir del"attestation de visite de site pré-remplie. Cette attestation est à remettre dans l"offre de l"opérateur économique. À défaut, l"offre du candidat pourra être déclarée irrégulière.Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Lot 1 : Acquisition de fournitures courantes de papèterie pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, de l"enfance et de la jeunesse et des maisons de quartier): -montant minimum annuel : 70 000 euro(s) HT, soit 84 000 euro(s) (T.T.C.).-Montant minimum sur 4 ans : 280 000 euro(s) HT, soit 336 000 euro(s)ttc.-montant maximum annuel : 350 000 euro(s) HT, soit 420 000 euro(s) (T.T.C.).-Montant maximum sur 4 ans : 1 400 000 euro(s) HT, soit 1 680 000 euro(s)ttc.quantité maximum de commande (Lot 2 : Acquisition de pochettes scolaires de gratuité pour les écoles): -montant minimum annuel : 25 000 euro(s) HT, soit 30 000 euro(s) (T.T.C.)-Montant minimum sur 4 ans : 100 000 euro(s) HT, soit 120 000 euro(s) (T.T.C.)-Montant maximum annuel : 125 000 euro(s) HT, soit 150 000 euro(s) (T.T.C.).-Montant maximum sur 4 ans : 500 000 euro(s) HT, soit 600 000 euro(s) (T.T.C.)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Melun
        43, rue du Général de Gaulle Case postale no8630
        Melun Cedex
        77008
        France
        Point(s) de contact: 77008
        Téléphone: +33 160566630
        Courriel: greffe.ta-melun@juradm.fr
        Adresse internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        tribunal administratif de Melun
        43, rue du Général de Gaulle Case postale no8630
        Melun Cedex
        77008
        France
        Point(s) de contact: 77008
        Téléphone: +33 160566630
        Courriel: greffe.ta-melun@juradm.fr
        Adresse internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/
      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif de Melun
        43, rue du Général de Gaulle Case postale no8630
        Melun Cedex
        77008
        France
        Point(s) de contact: 77008
        Téléphone: +33 160566630
        Courriel: greffe.ta-melun@juradm.fr
        Adresse internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-09-26

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