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Construction work for houses (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46470522)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Sarthe Habitat
Номер конкурса: 46470522
Дата публикации: 27-09-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023092220231107 12:00OtherContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHousing and community amenities01A0201

Section I
1. Nom et adresses
  Sarthe Habitat
  158 avenue Bollée, CS81933
  LE MANS
  72019
  France
  Courriel: webmaster@sarthe-habitat.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://www.sarthe-marchespublics.fr
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues SARTHE HABITAT
  158 avenue Bollée
  LE MANS
  72000
  France
  Point(s) de contact: 72000
  Téléphone: +33 243437272
  Courriel: contact@sarthe-habitat.fr
  Adresse(s) internet:
  Adresse principale: http://www.sarthe-marchespublics.fr
  par voie électronique via: http://www.sarthe-marchespublics.fr
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autre type: Autre
5. Activité principale:
  Logement et équipements collectifs
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    Restructuration du foyer « Piscine » en 22 logements, Espace de vie Social programme 2202 Dossier 100842 et construction de 19 logements programme 991 Dossier 100666 à Sable Sur Sarthe
    Numéro de référence: Trx_991_2202
  2. Code CPV principal:
    45211100
  3. Type de marché:
    Travaux
  4. Description succincte:
    
    La consultation est relancée pour tous les lots ; la procédure antérieure étant déclarée sans suite.
    
    appel d"Offres Ouvert, passé en application des articles R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique pour les lots 1 à 6, 9 à 17 et 19 ; Procédure adaptée, passé en application de l"article R.2123-1 du code de la commande publique pour les lots 7, 8 et 18 (passés en petits lots)
    
    la présente consultation comporte 19 lots.
    
    les entreprises candidates pour les lots n°4 à 18 devront Obligatoirement répondre pour les 2 programmes et proposer une offre financière distincte entre le programme 2202 et le programme 991.
    
    l"offre d"une entreprise qui ne respecterait pas cette condition sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
    
    les prestations seront rémunérées par application du prix global et forfaitaire pour l"ensemble des lots. A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement des prestations est Mars 2024
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    nombre maximal de lots: 19
2. Description
  1. Intitulé:
    
    Curage Désamiantage
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    45110000
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  4. Description des prestations:
    
    Curage Désamiantage
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    Terrassement Voirie Assainissement
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    45112500
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  17. Description des prestations:
    
    Terrassement Voirie Assainissement
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    Réseaux divers
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    45233220
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  30. Description des prestations:
    
    Réseaux divers
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    Espaces Verts
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    45112710
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  43. Description des prestations:
    
    Espaces Verts
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    Maçonnerie
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    45262522
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  56. Description des prestations:
    
    Maçonnerie
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    Charpente Bardage Bois
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261100
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  69. Description des prestations:
    
    Charpente Bardage Bois
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    Couverture métallique bardage métallique
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261210
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  82. Description des prestations:
    
    Couverture métallique bardage métallique
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    Etanchéité
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261420
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  95. Description des prestations:
    
    Etanchéité
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    Menuiseries extérieures
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421000
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  108. Description des prestations:
    
    Menuiseries extérieures
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    Serrurerie
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    45300000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  121. Description des prestations:
    
    Serrurerie
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    Platerie
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    45324000
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  134. Description des prestations:
    
    Platerie
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    Menuiseries intérieures
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421000
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  147. Description des prestations:
    
    Menuiseries intérieures
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    Peinture
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    45440000
  159. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  160. Description des prestations:
    
    Peinture
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  166. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    Revêtements de sols souples
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    45432111
  172. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  173. Description des prestations:
    
    Revêtements de sols souples
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  179. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    Carrelage Faïence
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    45431000
  185. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  186. Description des prestations:
    
    Carrelage Faïence
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  192. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    Ite Ravalement
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    45321000
  198. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  199. Description des prestations:
    
    Ite Ravalement
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  205. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    Electricité Cfo Cfa Photovoltaïque
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    45311000
  211. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  212. Description des prestations:
    
    Electricité Cfo Cfa Photovoltaïque
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  218. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
  222. Intitulé:
    
    Plomberie Chauffage Ventilation
    Lot nº: 18
  223. Code(s) CPV additionnel(s):
    45331000
  224. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  225. Description des prestations:
    
    Plomberie Chauffage Ventilation
  226. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  227. Valeur estimée:
  228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  230. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  231. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  232. Informations sur les catalogues électroniques:
  233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  234. Informations complémentaires:
  235. Intitulé:
    
    Ascenseur
    Lot nº: 19
  236. Code(s) CPV additionnel(s):
    45313100
  237. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    72300 - Sable Sur Sarthe
  238. Description des prestations:
    
    Ascenseur
  239. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  240. Valeur estimée:
  241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 22
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  243. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  244. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique, Sarthe Habitat pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
  245. Informations sur les catalogues électroniques:
  246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  247. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    - Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés
    
    - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
    
    (disponible à l"adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
    
    - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
    
    (disponible à l"adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
    
    les candidats doivent impérativement se référer au règlement de la consultation afin de constituer leur dossier de candidature et d"offre.
    
    le règlement de la consultation fixe l"ensemble des documents à produire au titre de la candidature notamment relatifs aux capacités juridiques, techniques, professionnelles, financières et économiques ainsi que l"ensemble des pièces constitutives de l"offre.
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.
    
    - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
    
    - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.
    
    - Indication des titres d"études et professionnels des cadres de l"entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
    
    - Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
    Niveau minimal de capacité exigé :
    
    sous section 3 du décret n°2012-639 du 4 mai 2012 : Qualification Qualibat 1552 « Traitement de l"amiante » relative aux produits amiantés comportant à minima les secteurs d"activité suivants ou qualification équivalente délivrée par des organismes certifiés Afaq Ascer Global : Ouvrages extérieurs de bâtiment / Ouvrages intérieurs de bâtiment
    
    seuls les candidats répondant au lot n°1 sont concernés par la production de la qualification ci-dessus.
    
    les candidats ne possédant pas la qualification demandée ci-dessus devront se présenter avec un sous-traitant ayant la qualification requise.
    
    une attestation d"Autorisation d"intervention à proximité des réseaux (Aipr) en cours de validité
    
    les candidats répondant aux lots n°1, 2, 3 et 5 devront fournir à minima une attestation profil encadrant et une attestation profil opérateur.
    
    l"absence de production de ce document conduira au rejet de la candidature du soumissionnaire.
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-11-07
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-11-08
  Heure locale: 00:00
  Lieu:
  Le Mans

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.sarthe-marchespublics.fr

Critères de sélection des candidatures

Garantie de l"aptitude à exercer l"activité professionnelle

Capacité économique et financière

Capacités techniques et professionnelles

Les candidatures pourront être valablement éliminées en raison de non-conformité du dossier administratif et/ou en raison de garanties ou capacités techniques, financières et professionnelles manifestement insuffisantes pour exécuter les prestations, objet de la présente consultation.

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l"adresse suivante : URL : http://www.sarthe-marchespublics.fr/accueil.htm

Les variantes sont autorisées dans les conditions fixées par le règlement de la consultation
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
  6 allée de l"île Gloriette
  NANTES
  44000
  France
  Point(s) de contact: 44000
  Téléphone: +33 240994600
  Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
  Fax: +33 240994658
  Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
  TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
  6 allée de l"île Gloriette
  NANTES
  44000
  France
  Point(s) de contact: 44000
  Téléphone: +33 240994600
  Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
  Fax: +33 240994658
  Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
  
  référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.
  
  recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
  
  référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.
  
  recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Date d’envoi du présent avis
2023-09-22

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