Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Verification Preventive Et De Maintenance Corrective Des Equipements De Prevention Et De Securite Incendie Dans Les Immeubles D"Habitat Collectif Et Les Batiments Administratifs De
Sia Habitat
Numéro de référence: 2023057
II.1.2)Code CPV principal
50324200 Services de maintenance préventive
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:
L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.
chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 583 559.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Direction Territoriale 1 ? Douai (Ut11, Ut 12, Ut13) + Ut Lille Métropole Nord (Ut31) + logements Premium (Ut36)
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324200 Services de maintenance préventive
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Direction Territoriale 1 ? Douai (Ut11, Ut 12, Ut13)
+ Ut Lille Métropole Nord (Ut31) + logements Premium (Ut36)
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Direction Territoriale 2 ? Oignies (Ut 21, Ut22, Ut23, Ut24, Ut25)
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324200 Services de maintenance préventive
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Direction Territoriale 2 ? Oignies (Ut 21, Ut22, Ut23, Ut24, Ut25)
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Ut Lille Métropole Sud (Ut32) + Ut Artois et Littoral (Ut33, Ut34, Ut35)
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324200 Services de maintenance préventive
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Ut Lille Métropole Sud (Ut32) + Ut Artois et Littoral (Ut33, Ut34, Ut35)
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d"un marché sans publication préalable d"un avis d"appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d"application de la directive
Explication:
Le présent marché est passé selon une procédure d"appel d"offres ouvert
comportant publicité européenne telle que visée par les dispositions des articles
l2124-1 et R2124-2 du Code de la Commande Publique
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les
marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
20/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SOREHAL
Adresse postale: 533 RUE DE LA VOYETTE
Ville: FRETIN
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59273
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 214 609.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
20/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SOREHAL
Adresse postale: 533 RUE DE LA VOYETTE
Ville: FRETIN
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59273
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 145 209.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
20/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SOREHAL
Adresse postale: 533 RUE DE LA VOYETTE
Ville: FRETIN
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59273
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 223 741.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320785009
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements
peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320785009
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/09/2023