-
Intitulé:
allauch (13190)
Lot nº: 1
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
alleins (13980)
Lot nº: 2
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
arles (13200)
Lot nº: 3
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 201 500.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
aubagne (13400)
Lot nº: 4
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
aureille (13930)
Lot nº: 5
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
auriol (13390)
Lot nº: 6
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
aurons (13121)
Lot nº: 7
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
barbentane (13570)
Lot nº: 8
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
beaurecueil (13100)
Lot nº: 9
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
berre L"Etang (13130) et FOS-SUR-MER (13270)
Lot nº: 10
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 333 560.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
fos-sur-mer (13270) est en tranche optionnelle
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
bouc-bel-air (13320)
Lot nº: 11
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
la bouilladisse (13720)
Lot nº: 12
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
boulbon (13150)
Lot nº: 13
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
cabannes (13440)
Lot nº: 14
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
cabries (13480)
Lot nº: 15
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
cadolive (13950)
Lot nº: 16
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
carnoux en provence (13470)
Lot nº: 17
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 84 940.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
carry le rouet (13620)
Lot nº: 18
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
cassis (13260)
Lot nº: 19
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 181 660.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
ceyreste (13600)
Lot nº: 20
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
charleval (13350)
Lot nº: 21
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
chateauneuf-les-martigues (13220)
Lot nº: 22
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
chateaurenard (13160)
Lot nº: 23
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
la ciotat (13600)
Lot nº: 24
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 221 340.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
cornillon-confoux (13250)
Lot nº: 25
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
coudoux (13111)
Lot nº: 26
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
cuges-les-pins (13780)
Lot nº: 27
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
eguilles (13510)
Lot nº: 28
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 181 660.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
ensues-la-redonne (13820)
Lot nº: 29
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
eygalieres (13810)
Lot nº: 30
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
eyguieres (13430)
Lot nº: 31
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 139 500.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
eyragues (13630)
Lot nº: 32
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 139 500.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
la fare les oliviers (13580)
Lot nº: 33
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
fontvieille (13990)
Lot nº: 34
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 112 220.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
fuveau (13710)
Lot nº: 35
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
gardanne (13120)
Lot nº: 36
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
gemenos (13420)
Lot nº: 37
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
gignac-la-nerthe (13180)
Lot nº: 38
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 166 780.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
grans (13450)
Lot nº: 39
-
Code(s) CPV additionnel(s):
71210000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
assurer le conseil architectural auprès des particuliers
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 154 380.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l"Accord-Cadre à bons de commande est établi pour une période d"un (1) an renouvelable trois (3) fois
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires: