Parts of agricultural machinery (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46469519)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      conseil Départemental des Landes
      23, rue Victor Hugo
      Mont-de-Marsan
      40000
      France
      Téléphone: +33 558054040
      Courriel: marchespublics@landes.fr
      Fax: +33 558054182
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.landes.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.landes.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de pièces détachées d"origine ou adaptables pour le matériel de fauchage

         Numéro de référence: 2023PARL0016
         
      2. Code CPV principal:
         16810000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de pièces détachées d"origine ou adaptables pour le matériel de fauchage

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 680 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         pièces détachées d"origine ou adaptables pour matériel de fauchage de type S.M.A

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         16810000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         parc et Ateliers Routiers des Landes - 83 avenue du Stade - 40000 mont de marsan

      4. Description des prestations:
         

         pièces détachées d"origine ou adaptables pour matériel de fauchage de type S.M.A

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         accord cadre d"une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans avec une durée annuelle pour chaque période de 110 000 euroHt

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          pièces détachées d"origine ou adaptables pour matériel de fauchage de type NOREMAT

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          16810000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          parc et Ateliers Routiers des Landes - 83 avenue du Stade - 40000 mont de marsan

      17. Description des prestations:
          

          pièces détachées d"origine ou adaptables pour matériel de fauchage de type NOREMAT

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          accord cadre d"une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans avec une durée annuelle pour chaque période de 60 000 euroHt

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants

         - Formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

         - Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l"appréciation du candidat :

         - pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l"index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer.

         - pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d"organisation représentative, le plan pour l"égalité professionnelle, déposé auprès de l"autorité administrative.

         - Déclaration de chiffre d"affaires : déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Références de service ou fournitures similaires : présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-24
      Heure locale: 10:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-25
      Heure locale: 09:00
      

Источник закупки

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