Hire of buses and coaches with driver (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46469464)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Choisy le Roi
      place Gabriel Peri
      Choisy-le-Roi
      94607
      France
      Téléphone: +33 0148924188
      Courriel: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2sUMgyPCwx
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2sUMgyPCwx
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         location de cars avec chauffeurs pour le transport D"Enfants lors des sorties et excursions en centres de vacances

         Numéro de référence: 2023 - LOCATION DE CARS
         
      2. Code CPV principal:
         60172000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne : location de cars avec chauffeurs pour le transport D"Enfants lors des sorties et excursions en centres de VacancesLes centres de vacances sont situés à Morillon (74) et à Penthièvre (56)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 740 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 : Transports d"enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60172000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         lot 1 : Transports d"enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché prendra effet à compter 1er janvier 2024 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024) jusqu"au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes d"un an à compter du 1er janvier 2025. Le marché prendra fin le 31 décembre 2027 (reconductions comprises)

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot 2 : Transport d"enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          60172000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          lot 2 : Transport d"enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché prendra effet à compter 1er janvier 2024 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024) jusqu"au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes d"un an à compter du 1er janvier 2025. Le marché prendra fin le 31 décembre 2027 (reconductions comprises)

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          lot 3 : Transport d"enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          60172000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          lot 3 : Transport d"enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché prendra effet à compter 1er janvier 2024 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024) jusqu"au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes d"un an à compter du 1er janvier 2025. Le marché prendra fin le 31 décembre 2027 (reconductions comprises)

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle Certificat d"inscription au registre des transporteurs routiers de personnes délivré par la Direction Départemental de l"equipement

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-31
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-02
      Heure locale: 11:00
      

Источник закупки

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