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Teaching supplies (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46431132)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville d"orléans
Номер конкурса: 46431132
Дата публикации: 26-09-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023092120231024 12:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville d"orléans
      place de l"etape
      Orléans
      45040
      France
      Téléphone: +33 238784030
      Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture et livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d"impression et de reprographie)

        Numéro de référence: V23f0147
      2. Code CPV principal:
        39162110
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 291 666.66 euro(s) Ht pour la 1ère période et chaque période de reconduction soit un montant global maximum de 1 166 666.66 euro(s) Ht pour la durée du marché (4 ans)

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39162110
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 291 666.66 euro(s) Ht pour la 1ère période et chaque période de reconduction soit un montant global maximum de 1 166 666.66 euro(s) Ht pour la durée du marché (4 ans)

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Critère 1 : Qualité technique des prestations, appréciée au regard du cadre de mémoire technique / Pondération: 60
        Coût - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconductible trois fois pour une période de 12 mois, soit un total de 4 ans maximum

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        -Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu"il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l"honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        -Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        -Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-24
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-24
      Heure locale: 14:30
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n"est pas autorisée.=> Sous-Critères de la valeur technique :-sous-critère 1 : Pertinence de la prise et du suivi des commande, au regard du point 1 du CMT (sous pondération : 20 %)-Sous-Critère 2 : Qualité de l"accessibilité et de l"ergonomie du site internet au regard du point 2 du CMT (sous-pondération : 25 %), permettant :-des paramétrages de l"ensemble des comptes utilisateurs,-la possibilité de limiter le site de commande uniquement aubpu et aux produits en lien avec le marché-de suivre l"évolution des commandes en fonction de leur statut,-de visualiser la disponibilité des articles,-de commander un article indiqué " en cours de réapprovisionnement ",-Sous-Critère 3 : Pertinence des performances environnementales uniquement liées au marché, au regard du point 3 du CMT (sous pondération : 15 %)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif d"orléans
        28 rue de la Bretonnerie
        Orléans
        45057
        France
        Point(s) de contact: 45057
        Téléphone: +33 238775900
        Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
        Fax: +33 238538516
        Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif d"orléans
        28 rue de la Bretonnerie
        Orléans
        45057
        France
        Point(s) de contact: 45057
        Téléphone: +33 238775900
        Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
        Fax: +33 238538516
        Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-09-21

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