Training services (Франция - Тендер #46430649) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Paris Номер конкурса: 46430649 Дата публикации: 26-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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conception et animation de modules de formation au bénéfice des Parisiens dans le cadre des Ateliers Citoyens de Paris, en 3 lots
Reference number: 2300415le présent marché est un accord-cadre à bons de commande relatif à l"animation de modules de formation au bénéfice des Parisiens dans le cadre des Ateliers Citoyens de Paris
faire émerger, construire et promouvoir un nouveau projet collectif
faire émerger, construire et promouvoir un nouveau projet collectif
conformément à l"article 1.6 du CCAP, sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, après négociations, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre de la présente consultation
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d"un montant maximum de 48 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductibles tacitement 1 fois
se faire entendre dans un collectif ou dans une instance de participation citoyenne
se faire entendre dans un collectif ou dans une instance de participation citoyenne
conformément à l"article 1.6 du CCAP, sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, après négociations, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre de la présente consultation
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d"un montant maximum de 48 600 euros HT pour une durée de 24 mois reconductibles tacitement 1 fois
comprendre Paris, les institutions et l"actualité
comprendre Paris, les institutions et l"actualité
conformément à l"article 1.6 du CCAP, sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, après négociations, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre de la présente consultation
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d"un montant maximum de 74 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois
faire émerger, construire et promouvoir un nouveau projet collectif
se faire entendre dans un collectif ou dans une instance de participation citoyenne
comprendre Paris, les institutions et l"actualité
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum et d"un montant maximum de 48 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductibles tacitement 1 fois
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
tribunal administratif de Paris