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Irrigation piping construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46227563)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Société du Canal de Provence et d"Aménagement de la Région Provençale
Номер конкурса: 46227563
Дата публикации: 19-09-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023091420231023 12:00OtherContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01A0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      Société du Canal de Provence et d"Aménagement de la Région Provençale
      CS 70064
      Aix-en-Provence
      13182
      France
      Téléphone: +33 442667000
      Courriel: correspondre@aws-france.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://canaldeprovence.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues Société Canal de Provence
      Le Tholonet CS 70064 F
      Aix-en-Provence
      13182
      France
      Point(s) de contact: 13182
      Téléphone: +33 442667000
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://canaldeprovence.com
      par voie électronique via: https://canaldeprovence.com

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Autre
    5. Activité principale:
      Autre activité: Aménagement hydraulique
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Rénovation de réseaux sur le territoire de la concession du Canal de Provence

        Numéro de référence: 2023060089
      2. Code CPV principal:
        45232121
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        Accord cadre multi-attributaires avec marchés subséquents pour la rénovation de réseaux De 40 à Dn 500 sur la concession régionale du Canal de Provence :

        - Fourniture et pose de canalisations sous-pression dans le domaine public ou privé d ans un nouveau

        tracé ou en lieu et place de l"existant,

        - Rénovation d"équipements hydromécanique (pose et dépose) : vidange, équipements de points hauts,

        regard de sectionnement,...

        - Rénovation de points de livraison (pose et dépose) : postes enterrés, bornes d"irrigation, poteaux

        incendie...

        - Dépose de canalisations existantes en lieu et place des nouvelles ou indépendamment.

        - Désenclavement des postes et raccordement à l"aval du poste sur le réseau privé du client

        - Franchissements de cours d"eau et voiries

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        Lot n°1 Rénovation des réseaux Scp hors Amci (Amiante-Ciment)

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45232100, 45232100
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        Le présent lot porte sur la rénovation des réseaux Scp hors Amci

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Prix - Pondération: 70
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le contrat est conclu pour une durée de12 mois reconductible 3 fois (soit 48 mois au maximum) à compter de la notification du contrat

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        la forme retenue pour l"exécution du contrat est un accord cadre à marchés subséquents avec minimum et maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique.

        le montant minimum annuel est de 1 000 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 5 000 000,00 EUR HT

      14. Intitulé:

        Lot n°2 Rénovation des réseaux Scp Amci (Amiante-Ciment)

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        45232100, 45232100
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        La présent lot porte sur la rénovation des réseaux Scp Amci

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
        Prix - Pondération: 70
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le contrat est conclu pour une durée de12 mois reconductible 3 fois (soit 48 mois au maximum) à compter de la notification du contrat

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        La forme retenue pour l"exécution du contrat est un accord cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique.

        le montant maximum annuel est de 1 500 000,00 EUR HT

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l"Economie) ou Dume, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l"Economie) ou Dume

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles au moins équivalent à 2 000 000,00 EUR HT /an

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du

        candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur à réaliser la prestation). Liste des qualifications Fntp ou équivalents demandés :

        - 1141 Ouvrages en maçonnerie

        - 2322 Travaux de terrassements courant en milieu non urbain

        - 5112 Construction réseaux d"adduction et de distribution d"eau sous pression

        - 513 Remplacement limité de canalisations sous pression

        liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d"exécution et précision s"ils ont été faits selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin

        cette liste devra concerner des opérations similaires : réseaux d"eau sous pression d"au moins 3 kms Dn 100 à 300

        pour le lot 2 seulement, certification/habilitation sous-section 3 (encadrement et opérateur) selon le décret n°2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d"exposition à l"amiante. La certification peut être portée par un sous-traitant, qui devra impérativement être déclaré dès la candidature (Dc4 à fournir)

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-23
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-23
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      Le Tholonet

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      la forme retenue pour l"exécution du contrat est un accord cadre à marchés subséquents avec minimum et maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique.

      le montant minimum annuel est de 1 000 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 5 000 000,00 EUR HT

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal judiciaire de Marseille
        6 rue Joseph Autran
        Marseille
        13281
        France
        Point(s) de contact: 13281
        Téléphone: +33 491155050
        Fax: +33 491544290
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-09-14

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