Library books (Франция - Тендер #46227157) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ca val d yerres val de seine Номер конкурса: 46227157 Дата публикации: 19-09-2023 Сумма контракта: 72 723 043 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 232 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fournitures de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d"agglomération Val d"yerres Val de Seine
Reference number: 202315l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation a pour objet la fourniture de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d"agglomération Val d"yerres Val de Seine
bandes dessinées adultes et jeunesse
Lot No: 01territoire de la Cavyvs 91805 - brunoy
bandes dessinées adultes et jeunesse
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées)
Lot No: 02territoire de la Cavyvs 91805 - brunoy
livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées)
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées)
Lot No: 03territoire de la Cavyvs 91805 - brunoy
livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées)
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
fictions adultes (hors bandes dessinées)
Lot No: 04territoire de la Cavyvs 91805 - brunoy
fiction adultes (hors bandes dessinées)
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
documentaires adultes (hors bandes dessinées)
Lot No: 05territoire de la Cavyvs 91805 - brunoy
documentaires adultes (hors bandes dessinées)
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
documents sonores et audiovisuels
Lot No: 06territoire de la Cavyvs 91805 - brunoy
documents sonores et audiovisuels
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
jeux vidéo neufs et d"occasions
Lot No: 07territoire de la Cavyvs 91805 - brunoy
jeux vidéo neufs et d"occasions
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 5212-11 du Code du travail
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.vyvs.fr/page/marches-publics.html -La durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues est de 4 ans
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique