Disposable non-chemical medical consumables and haematological consumables (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46226871)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      centre hospitalier de Valenciennes
      pôle logistique - cellule des marchés publics - avenue Désandrouin
      Valenciennes
      59300
      France
      Téléphone: +33 327143333
      Courriel: theillier-a@ch-valenciennes.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         appel D"Offres pour la fourniture de dispositifs pour sterilisation

         Numéro de référence: 20230093000000
         
      2. Code CPV principal:
         33141000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs pour sterilisation comprenant 81 lots (voir descriptif de chaque de chaque lot dans le cahier des charges disponible sur le profil acheteur).

         Le centre hospitalier de Valenciennes en qualité d"établissement support agit pour le compte des CH de :

         Valenciennes,

         Maubeuge,

         Denain,

         Fourmies

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 891 665.86 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         conditionnement pour sterilisation vapeur et accessoires

         Lot nº: 1,2,3,4
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         31410000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         voir le descriptifs des lots 1,2,3 et 4 dans le cahier des charges.

         Le fournisseur joindra à son offre:

         - la documentation technique et commerciale

         - le certificat de marquage CE des dispositifs proposés

         -la conformité aux normes en vigueur

         le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la

         gamme de cet article

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 7 293.02 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12

         mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2028

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          controle pour processus de sterilisation

          Lot nº: 5,6,7
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          31410000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          voir le descriptifs des lots 5,6 et 7 dans le cahier des charges.

          Le fournisseur joindra à son offre:

          - la documentation technique et commerciale

          - le certificat de marquage CE des dispositifs proposés

          -la conformité aux normes en vigueur

          le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la

          gamme de cet article

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 33 124.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          desinfection lavage et entretien des dispositifs medicaux

          Lot nº: 8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29,30,31
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          31410000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          voir le descriptifs des lots 8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29,30 et 31 dans le cahier des charges.

          Le fournisseur joindra à son offre:

          - la documentation technique et commerciale

          - le certificat de marquage CE des dispositifs proposés

          -la conformité aux normes en vigueur

          le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la

          gamme de cet article

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 372 983.58 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12

          mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2028

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          dispositifs de protection

          Lot nº: 32,33,34,35,36
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          31410000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          voir le descriptifs des lots 32,33,34,35 et 36 dans le cahier des charges.

          Le fournisseur joindra à son offre:

          - la documentation technique et commerciale

          - le certificat de marquage CE des dispositifs proposés

          -la conformité aux normes en vigueur

          le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la

          gamme de cet article

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 14 524.06 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12

          mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2028

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          dispositifs medicaux et instrumentation chirurgicale

          Lot nº: 37,38,39
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          31410000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          voir le descriptifs des lots 37,38 et 39 dans le cahier des charges.

          Le fournisseur joindra à son offre:

          - la documentation technique et commerciale

          - le certificat de marquage CE des dispositifs proposés

          -la conformité aux normes en vigueur

          le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la

          gamme de cet article

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 560.12 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12

          mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2028

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          identification

          Lot nº: 40,41,42,43,44,45,46,47,48,49,50
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          31410000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          voir le descriptifs des lots 40,41,42,43,44,45,46,47,48,49 et 50 dans le cahier des charges.

          Le fournisseur joindra à son offre:

          - la documentation technique et commerciale

          - le certificat de marquage CE des dispositifs proposés

          -la conformité aux normes en vigueur

          le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la

          gamme de cet article

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 72 275.54 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12

          mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2028

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          stockage et transport

          Lot nº: 51,52,53
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          31410000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          voir le descriptifs des lots 51,52 et 53 dans le cahier des charges.

          Le fournisseur joindra à son offre:

          - la documentation technique et commerciale

          - le certificat de marquage CE des dispositifs proposés

          -la conformité aux normes en vigueur

          le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la

          gamme de cet article

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 207 178.35 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12

          mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2028

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          x..besoin ch sambre avenois

          Lot nº: 54,55,56,57,58,59,60,61,62,63,64,65,66,67,68,69,70,71,72,73,74,75,76,77
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          31410000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          voir le descriptifs des lots 54,55,56,57,58,59,60,61,62,63,64,65,66,67,68,69,70,71,72,73,74,75,76 et 77 dans le cahier des charges.

          Le fournisseur joindra à son offre:

          - la documentation technique et commerciale

          - le certificat de marquage CE des dispositifs proposés

          -la conformité aux normes en vigueur

          le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la

          gamme de cet article

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 162 232.46 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12

          mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2028

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           besoins ch denain

           Lot nº: 78,79,80,81
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           31410000
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           voir le descriptifs des lots 78,79,80 et 81 dans le cahier des charges.

           Le fournisseur joindra à son offre:

           - la documentation technique et commerciale

           - le certificat de marquage CE des dispositifs proposés

           -la conformité aux normes en vigueur

           le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la

           gamme de cet article

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 28 340.72 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           au-Delà de la 1ère période d"exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12

           mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2028

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les renseignements concernant la situation juridique de l"entreprise tels que prévus aux articles

         r. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique :

         O déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas des

         interdictions de soumissionner ;

         10

         O renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1

         à L. 5212-11 du Code du travail.

         - Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.

         2143-5 au R. 2143-9 du code de la commande publique :

         O copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

         O déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas des

         interdictions de soumissionner ;

         O déclaration sur l"honneur pour justifier de l"absence d"interdiction de soumissionner

         conformément à l"article 45 de l"ordonnance du 23 juillet 2015 tel qu"il a été modifié par

         l"article 39 de la loi 206-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte

         contre la corruption et à la modernisation de la vie économique

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-30
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-30
      Heure locale: 16:30
      

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