Engineering services (Франция - Тендер #46226518) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: CEA - Centre de Marcoule Номер конкурса: 46226518 Дата публикации: 19-09-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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Soutien opérationnel au RCI AMEC3 pour le suivi du contrat d’exploitation de l’installation AMEC3
Reference number: B23-04954-CDLe marché concerne l’exécution des prestations de soutien opérationnel au RCI AMEC3 pour le suivi du contrat d’exploitation de l’installation AMEC3.
Les prestations fermes se décomposent comme suit :
- Poste 1 – Management de la sécurité
• Mission 1.1. Soutien au RCI AMEC3 pour la surveillance sécurité de l’OT AMEC3
Mission 1.2. Soutien au RCI AMEC3 pour la surveillance sécurité de l’ensemble des prestataires
• Mission 1.3. Soutien au RCI AMEC3 pour les autres aspects sécurité de l’installation
- Poste 2 – Management de la qualité
• Mission 2.1. Suivi de l’exploitation de l’AMEC3 sous l’angle qualité
• Mission 2.2. Suivi de la mise en place et/ou de l’évolution du cadre Qualité
• Mission 2.3. Suivi des activités de Gestion documentaire
Les prestations optionnelles se décomposent comme suit :
- Option n°1 – Prolongation des prestations fermes pour une durée d’un an
- Option n°2 –Poste 3 – Suivi des travaux pour une durée d’un an, reconductible 3 fois. Les prestations du poste 3 sont les suivantes :
• Suivi pour les travaux et opérations réalisés par l’OT AMEC3
• Suivi pour les travaux et opérations techniques non confiés à l’OT AMEC3
- Option n°3 – Phase de réversibilité sortante d’une durée de quinze jours avant l’échéance du marché.
CEA - Marcoule
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Tribunal Administratif (TA)