Railway and tramway locomotives and rolling stock and associated parts (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46226098)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      regie Ligne d Azur
      rla - centre Opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia
      Nice
      06100
      France
      Téléphone: +33 493165252
      Courriel: mamady.traore@lignesdazur.fr
      Fax: +33 493887214
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues regie ligne D"Azur
      7940302130001
      2 Boulevard Henri Sappia
      Nice
      06100
      France
      Point(s) de contact: 06100
      Téléphone: +33 493165252
      Courriel: marches@lignesdazur.fr
      Fax: +33 493165504
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de pieces detachees non captives pour le tramway

      2. Code CPV principal:
         34600000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de pieces detachees non captives pour le tramway

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34600000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         cot: 31 Boulevard Comte de Falicon 06100 Nice Dépôt Bus de Drap: 3 Avenue Jean Moulin 06340 Drap CMCG: 155 Boulevard du Mercantour 06200 Nice

      4. Description des prestations:
         

         le marché est un accord-cadre s"exécutant par la conclusion de marchés subséquents. Il a pour objet la fourniture de pièces détachées non captives pour le tramway de la Régie Ligne d"azur

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
         Critère de qualité - Nom: Nombre de pièces en stock / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Gestion et exécution du contrat / Pondération: 5
         Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 5
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification.Il pourra faire l"objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n"excède 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre sera conclu sans un montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 500 000 eur (H.T.) soit un montant total de 2 000 000 EUR pour la durée totale de l"accord-cadre

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         un extrait de l"inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du Tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois.Une déclaration d"organisme de formation valide (cette déclaration émane de la Préfecture de Région avec le numéro d"enregistrement de la déclaration d"activité)

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         aucune avance ne sera être accordée dans le cadre du présent marché.Aucune retenue de garantie ne sera effectuée

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d"intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l"année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est M. L"agent comptable de la Régie Ligne d"azur.Forme des prix : les prix sont révisables à chaque reconduction selon les modalités du marché

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         l"Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d"entreprises.En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d"azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l"égard de l"acheteur en application de l"article R. 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d"un ou plusieurs groupements

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-02
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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