Planting and maintenance services of green areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46225789)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      roannais Agglomération
      63 rue Jean Jaurès, Cs 70005
      Roanne
      42311
      France
      Téléphone: +33 477442950
      Courriel: commandepublique@roannais-agglomeration.fr
      Fax: +33 477442959
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.aggloroanne.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.aggloroanne.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations D"Entretien Des Espaces Verts De Roannais Agglomeration

         Numéro de référence: 2301042
         
      2. Code CPV principal:
         77310000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché a pour objet l"entretien des espaces verts communautaires situés sur l"ensemble des 40 communes de Roannais Agglomération. Il concerne l"entretien des aménagements paysagers, et d"une manière générale des prestations d"espaces verts et naturels dont Roannais Agglomération est propriétaire ou assure la gestion.L"ensemble des prestations demandées figure au Cctp et aux bordereaux des prix unitaires.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         les candidats peuvent répondre à chacun des lots. Cependant le candidat qui serait attributaire du lot no4, ne pourra être retenu pour le lot no5, exceptions faites des situations prévues à l"article 2.4 du règlement de la consultation.Les lots 6 et 7 sont des marchés réservés Ea-Esat

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77310000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de Roannais Agglomération 42300 - roanne

      4. Description des prestations:
         

         rocade Ouest, Boulevard Ouest, Rd31

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: La valeur technique notée sur 60 points sur la base du cadre du mémoire technique complété par le candidat / Pondération: 60
         Coût - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-01
         Fin: 2024-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l"accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total))

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          lot 2

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Roannais Agglomération 42300 - roanne

      17. Description des prestations:
          

          scarabée à Riorges

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La valeur technique notée sur 60 points sur la base du cadre du mémoire technique complété par le candidat / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l"accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total))

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          lot 3

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Roannais Agglomération 42300 - roanne

      30. Description des prestations:
          

          crèches : "Iles aux enfants" à Roanne et P"Tits Loupiots à Le Coteau. Centre Pierre Mendes France (Cpmf), 12 Avenue de Paris, Bâtiment Helvétique à Roanne

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La valeur technique notée sur 60 points sur la base du cadre du mémoire technique complété par le candidat / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l"accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total))

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          lot 4

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Roannais Agglomération 42300 - roanne

      43. Description des prestations:
          

          boulevard de Valmy à Roanne. Extension Valmy Mably. Réserve foncière à Changy. Bâtiment crozet à Le Crozet. Crèche Afr, gymnase, déchèterie, Picamaud, Zaco à La Pacaudière. Les Ateliers Partagés, la crèche Arthur et Zoé, les Oddins à St Germain Lespinasse. Le temple à St Romain la Motte. Nouvelles acquisitions

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La valeur technique notée sur 60 points sur la base du cadre du mémoire technique complété par le candidat / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l"accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total))

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 130 000 euro(s) (H.T.).

      53. Intitulé:
          

          lot 5

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Roannais Agglomération 42300 - roanne

      56. Description des prestations:
          

          aire de camping-car de Arcon. Aire de camping-car de St André d"apchon. Gymnase, déchèterie de Pouilly les Nonains. Grange Vignat à Renaison. Le pré Normand à St Haon le Chatel. Réserve foncière Bm110, Bd277. Berges du Rhins à Parigny. Varinard à Montagny. Nouvelles acquisitions

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La valeur technique notée sur 60 points sur la base du cadre du mémoire technique complété par le candidat / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l"accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total))

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 145 000 euro(s) (H.T.).

      66. Intitulé:
          

          lot 6

          Lot nº: 06
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Roannais Agglomération 42300 - roanne

      69. Description des prestations:
          

          zacdv (Zac Demi-Lieu villette), réserve foncière Denis Papin, déchèterie, lots artisanaux à Riorges. Extension Demi-Lieu Nord. Marche Reserve Ea-Esat

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La valeur technique notée sur 60 points sur la base du cadre du mémoire technique complété par le candidat / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l"accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total))

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 110 000 euro(s) (H.T.).

      79. Intitulé:
          

          lot 7

          Lot nº: 07
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Roannais Agglomération 42300 - roanne

      82. Description des prestations:
          

          train Touristique à Commelle Vernay. Marche Reserve Ea-Esat

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La valeur technique notée sur 60 points sur la base du cadre du mémoire technique complété par le candidat / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l"accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total))

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner.Pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat.Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.Uniquement pour les lots réservés (Lots 6 et 7) conformément à l"article L2113-12 du Code de la Commande Publique : Le justificatif ou agrément le cas échéant, prouvant que le candidat entre dans l"une des catégories suivantes : entreprises adaptées mentionnées à l"article L. 5213-13 du code du travail, établissements et services d"aide par le travail mentionnés à l"article L. 344-2 du code de l"action sociale et des familles ainsi qu"à des structures équivalentes, lorsqu"ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute au 1er janvier 2024 pour une période initiale de 1 an.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées sur ressources propres de la Communauté d"agglomération - budget Général (lots 1, 2 et 3), Budget Général et Budget Aménagement de zone (lots 4, 5 et 6), et Budget Tourisme et Loisir (lot 7) - section de fonctionnement

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-19
      Heure locale: 10:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-19
      Heure locale: 10:15
      Lieu:

      roanne

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция