Printed books (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46040655)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      rectorat Aix-Marseille
      place lucien Paye
      Aix-en-Provence Cedex 1
      13621
      France
      Courriel: Ce.draae@region-academique-paca.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376679&orgAcronyme=f0g
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376679&orgAcronyme=f0g
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Éducation
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         livres_Non_Scolaires_2023

         Numéro de référence: LIVRES_NON_SCOLAIRES_2023
         
      2. Code CPV principal:
         22110000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture et livraison de livres non scolaires imprimés pour la région académique PACA

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 465 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         un même soumissionnaire ne pourra, de manière maximale, être attributaire que d"un lot (précision cette limitation est encadrée par le numéro de Siret)

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         département des Alpes-De-Haute-Provence (04)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         22110000, 22100000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         département 04

      4. Description des prestations:
         

         département des Alpes-De-Haute-Provence (04)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         durée ferme d"un an à compter de de la date de réception de sa notification, renouvelable trois fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 4 ans maximum)

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          département des Hautes-Alpes (05)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000, 22100000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département 05

      17. Description des prestations:
          

          département des Hautes-Alpes (05)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée ferme d"un an à compter de de la date de réception de sa notification, renouvelable trois fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 4 ans maximum)

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          département des Alpes-Maritimes (06)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000, 22100000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département 06

      30. Description des prestations:
          

          département des Alpes-Maritimes (06)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée ferme d"un an à compter de de la date de réception de sa notification, renouvelable trois fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 4 ans maximum)

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          département des Bouches-Du-Rhône (13)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000, 22100000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département 13

      43. Description des prestations:
          

          département des Bouches-Du-Rhône (13)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 105 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée ferme d"un an à compter de de la date de réception de sa notification, renouvelable trois fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 4 ans maximum)

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          département du Var (83)

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000, 22100000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département du Var (83)

      56. Description des prestations:
          

          département du Var (83)

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée ferme d"un an à compter de de la date de réception de sa notification, renouvelable trois fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 4 ans maximum)

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          département du Vaucluse (84)

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000, 22100000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département du Vaucluse (84)

      69. Description des prestations:
          

          département du Vaucluse (84)

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le lot 6 est conclu pour une durée d"un an avec date d"effet au 13 juillet 2024 (soit à l"issue du marché actuel portant sur les mêmes prestations que le présent accord-cadre) pour une durée d"un an renouvelable deux fois un an par reconduction tacite du Pouvoir Adjudicateur (soit 3 ans maximum pour ce lot)

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-16
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-16
      Heure locale: 14:00
      

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