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Tents (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46040644)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de Montpellier
Номер конкурса: 46040644
Дата публикации: 12-09-2023
Сумма контракта: 348 503 932 (Российский рубль) Цена оригинальная: 5 904 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023090720231012 12:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville de Montpellier
      hôtel de ville de Montpellier, 1 place georges Frêche
      Montpellier
      France
      Courriel: marches-publics@montpellier3m.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.montpellier3m.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.montpellier3m.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        g2d0036em location de tentes et de materiels de reception, cabines wc autonomes et bungalows

        Numéro de référence: G2D0036EM
      2. Code CPV principal:
        39522530
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - montpellier Méditerranée Métropole - jACOU - lATTES - mONTFERRIER - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone. Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Montpellier. Lieu d"exécution : Territoire de la Métropole Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d"un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

        La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l"accord-cadre. L"Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 5 904 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        location de tentes et de matériels de réception

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39522530
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la Métropole

      4. Description des prestations:

        location de tentes et de matériels de réception. Maximum annuel fixé à 1 075 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 4 300 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        location de cabines WC autonomes et bungalows

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        24955000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la Métropole

      17. Description des prestations:

        location de cabines WC autonomes et bungalows . Maximum annuel fixé à 401 000 euros HT (la répartition par membre du groupement est indiquée au Rc)

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 604 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration concernant le chiffre d"affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d"affaire sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        consultation comportant des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d"exécution de l"accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix BPU révisables trimestriellement. Prix hors BPU ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres, budget de chaque membre du groupement. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l"avance

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-12
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-12
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      si l"accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2027. Sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
    3. Informations complémentaires

      le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l"adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L"Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n"est plus obligatoire. Toutefois, afin d"être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s"identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d"envoi du dossier sur support physique électronique n"est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d"un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n"est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d"acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l"accord-cadre. L"Estimation des consommations par membre du groupement de commande est mentionnée dans le règlement de la consultation

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Montpellier
        6, rue Pitot
        Montpellier Cedex 2
        34063
        France
        Point(s) de contact: 34063
        Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        ­- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

        ­- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.

        ­- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

        ­- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme.

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        ­- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

        ­- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.

        ­- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

        ­- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme.

        tribunal Administratif de Montpellier
        6, rue Pitot
        Montpellier Cedex 2
        34063
        France
        Point(s) de contact: 34063
        Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-09-07

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