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Parts and accessories for vehicles and their engines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46040380)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: le havre seine metropole
Номер конкурса: 46040380
Дата публикации: 12-09-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023090720231106 16:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  le havre seine metropole
  hotel De La Communaute, 19 Rue Georges Braque
  Le Havre
  76085
  France
  Courriel: secretariatcao@lehavremetro.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://www.mpe76.fr/
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.mpe76.fr/
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Organisme de droit public
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    groupement de commandes Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville du Havre / Ccas du Havre - acquisition de pièces détachées pour l"entretien et la réparation de véhicules
    Numéro de référence: 23ff-Mutcv-1388-X
  2. Code CPV principal:
    34300000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    - Les accords-cadres à bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites maximales indiquées dans l"article "3-3-Indication des montants" du règlement de la consultation (aucun minimum défini)
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    filtration pour véhicules légers, poids lourds et engins divers
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    filtration pour véhicules légers, poids lourds et engins divers
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    freinage, liaison au sol et pièces moteurs pour véhicules légers de < 3.5 tonnes
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    freinage, liaison au sol et pièces moteurs pour véhicules légers de < 3.5 tonnes
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    fournitures électriques pour véhicules légers, poids lourds et engins divers (12 et 24 volts, ?)
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    fournitures électriques pour véhicules légers, poids lourds et engins divers (12 et 24 volts, ?)
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    pièces détachées pour véhicules légers de marque Renault et Dacia avec prestations extérieures
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour véhicules légers de marque Renault et Dacia avec prestations extérieures
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    pièces détachées pour véhicules légers de marque Citroën et Peugeot
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour véhicules légers de marque Citroën et Peugeot
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    pièces détachées pour véhicules légers de marque Fiat et prestations extérieures
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour véhicules légers de marque Fiat et prestations extérieures
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    pièces détachées pour véhicules de marque Iveco et Piaggio avec prestations extérieures
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour véhicules de marque Iveco et Piaggio avec prestations extérieures
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    pièces détachées pour lève-conteneurs de marque Terberg avec prestations extérieures
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour lève-conteneurs de marque Terberg avec prestations extérieures
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    pièces détachées pour équipements de marque Kingshofer, Palfinger et Guima avec Prestations extérieures
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour équipements de marque Kingshofer, Palfinger et Guima avec Prestations extérieures
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    pièces détachées pour Bennes à ordures ménagères et lèves conteneurs de marque Semat Zoeller, pour bennes à ordures ménagères de marque Manjot et pour grue Hiab avec prestations extérieures
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour Bennes à ordures ménagères et lèves conteneurs de marque Semat Zoeller, pour bennes à ordures ménagères de marque Manjot et pour grue Hiab avec prestations extérieures
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    pièces détachées pour aspiratrices vidangeuses de boues et hydrocureurs de marque Huwer Hydrovide avec prestations extérieures
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour aspiratrices vidangeuses de boues et hydrocureurs de marque Huwer Hydrovide avec prestations extérieures
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    pièces détachées pour boites de vitesse automatiques de marque Allison avec prestations extérieures
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour boites de vitesse automatiques de marque Allison avec prestations extérieures
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    pièces détachées pour véhicules électriques de marque Goupil avec prestations extérieures
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour véhicules électriques de marque Goupil avec prestations extérieures
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    pièces détachées pour matériels de marque Labor Hako et Multicar avec prestations extérieures
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  172. Lieu dexécution:
  173. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour matériels de marque Labor Hako et Multicar avec prestations extérieures
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: non
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    pièces détachées pour laveuses de marque Cmar avec prestations extérieures
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  185. Lieu dexécution:
  186. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour laveuses de marque Cmar avec prestations extérieures
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: non
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    pièces détachées pour engins de marque Fenwick avec prestations extérieures
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  198. Lieu dexécution:
  199. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour engins de marque Fenwick avec prestations extérieures
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: non
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    pièces détachées pour engins de marque Caterpillar avec prestations extérieures
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  211. Lieu dexécution:
  212. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour engins de marque Caterpillar avec prestations extérieures
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  218. Information sur les options:
    Options: non
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
  222. Intitulé:
    
    pièces détachées pour balayeuses de marque Bucher avec prestations extérieures
    Lot nº: 18
  223. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  224. Lieu dexécution:
  225. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour balayeuses de marque Bucher avec prestations extérieures
  226. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  227. Valeur estimée:
  228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  230. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  231. Information sur les options:
    Options: non
  232. Informations sur les catalogues électroniques:
  233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  234. Informations complémentaires:
  235. Intitulé:
    
    pièces détachées pour engins de manutention de marque Manitou avec prestations extérieures
    Lot nº: 19
  236. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  237. Lieu dexécution:
  238. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour engins de manutention de marque Manitou avec prestations extérieures
  239. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  240. Valeur estimée:
  241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  243. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  244. Information sur les options:
    Options: non
  245. Informations sur les catalogues électroniques:
  246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  247. Informations complémentaires:
  248. Intitulé:
    
    pièces détachées pour véhicules de marque Maxity avec prestations extérieures
    Lot nº: 20
  249. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  250. Lieu dexécution:
  251. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour véhicules de marque Maxity avec prestations extérieures
  252. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  253. Valeur estimée:
  254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  256. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  257. Information sur les options:
    Options: non
  258. Informations sur les catalogues électroniques:
  259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  260. Informations complémentaires:
  261. Intitulé:
    
    pièces détachées pour engins de marque Rivard avec prestations extérieures
    Lot nº: 21
  262. Code(s) CPV additionnel(s):
    34300000
  263. Lieu dexécution:
  264. Description des prestations:
    
    pièces détachées pour engins de marque Rivard avec prestations extérieures
  265. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  266. Valeur estimée:
  267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois par période d"un an, soit une durée totale maximale de quatre ans
  268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  269. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  270. Information sur les options:
    Options: non
  271. Informations sur les catalogues électroniques:
  272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  273. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    -- dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants;- dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
  2. Capacité économique et financière:
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte) ;En l"absence de références, le soumissionnaire pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-11-06
  Heure locale: 16:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-11-07
  Heure locale: 09:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ -Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l"adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d"un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S"Il utilise cet outil le candidat devra l"indiquer explicitement dans son dossier.- annexes: clauses de dématérialisation- critères de jugement des offres: cf. "Article 10 - jugement des propositions" du règlement de la consultation
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Rouen
  53 avenue Gustave Flaubert
  Rouen
  76000
  France
  Point(s) de contact: 76000
  Téléphone: +33 235583500
  Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
  Fax: +33 235583503
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
Date d’envoi du présent avis
2023-09-07

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12-09-2023 Guidance and counselling services.

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12-09-2023 Computer equipment and supplies.

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